Conseil municipal du 2024-04-18

Eu 18 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DSP - CAMPING DES MONTS COLLEUX - AVENANT N° 1 - BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES - BUDGETS ANNEXES - DAHOUET ET PIEGU - MODIFICATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - FIXATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA M57 - AUTORISATION DE VENTE AUX ENCHERES PAR LE DOMAINE DES BIENS REFORMES - DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - COMPETENCE GEMAPI - LAMBALLE TERRE ET MER - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OUVRAGE PROMENADE - MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - TRONCON 1 - AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MOTTE - EFFACEMENT DES RESEAUX - AMENAGEMENT DE LA RUE DES SAULES - EFFACEMENT DES RESEAUX - PLU - MODIFICATION N° 2 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC - ADOPTION DU REGLEMENT DES MARCHES - ORGANISATION HEBDOMADAIRE GROUPE SCOLAIRE ANDRE GUIGOT - COMMISSIONS MUNICIPALES - ORGANISATION - DESIGNATION - INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER SUITE A UNE DEMISSION

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
45

ADOPTION DU REGLEMENT DES MARCHES

49

MODIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - TRONCON 1

50

COMPETENCE GEMAPI — LAMBALLE TERRE ET MER - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION OUVRAGE PROMENADE

51

DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

52

AUTORISATION DE VENTE AUX ENCHERES PAR LE DOMAINE DES BIENS REFORMES

53

FIXATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA M57

56

DSP — CAMPING DES MONTS COLLEUX - AVENANT N° 1

🌱 Environnement 3 délibérations
42

INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER SUITE A UNE DEMISSION

47

AMENAGEMENT DE LA RUE DES SAULES — EFFACEMENT DES RESEAUX

48

AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA MOTTE — EFFACEMENT DES RESEAUX

💶 Finances & Budget 2 délibérations
54

BUDGETS ANNEXES — DAHOUET ET PIEGU - MODIFICATION DE LA DUREE D AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

55

BUDGET GENERAL — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES

🛡️ Sécurité 1 délibération
43

COMMISSIONS MUNICIPALES — ORGANISATION - DESIGNATION

🎓 Éducation 1 délibération
44

ORGANISATION HEBDOMADAIRE GROUPE SCOLAIRE ANDRE GUIGOT

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
46

PLU — MODIFICATION N° 2 - JUSTIFICATION DE L OUVERTURE A L URBANISATION DE LA ZONE 2AUC

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