Conseil municipal du 2020-02-05

Eu 5 février 2020 23 délibérations
Document source

23

délibérations

7

Environnement

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - SUPPRESSION ET FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS SUITE A LA DEMISSION DE M. ACCARD - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET THEATRE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET MUSEE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET CAMPING - TRAVAUX DE CABLAGE INFORMATIQUE ET INSTALLATION DE PONT RADIO DANS LES ECOLES COMMUNALES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITR - CAMERAS DE VIDEOPROTECTION URBAINE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE COUVERTURE DE L'ECOLE MATERNELLE MELUSINE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - MISE AUX NORMES DES PANNEAUX DE SIGNALISATION : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - ECLAIRAGE DES COURTS DE TENNIS : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE VOIRIE RUE DEMENITROUX : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE VOIRIE RUE DEPARIS : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE VOIRIE ROUTE DE BEAUMONT : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE VOIRIE RUE JEAN BOUIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS DE LA ROUTE DU TREPORT : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL URBAIN D'EAU POTABLE DE LA BASSE BRESLE (SIUAP DE LA BASSE-BRESLE) : MODIFICATION DES STATUTS - CLASSEMENT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL APRES ENQUETE PUBLIQUE : RUE FLEMING ET RESIDENCE DE BEAUMONT - RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE VIVANTS - THEATRE DU CHÂTEAU : CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS (CPO) AVEC L'ETAT (DRAC), LA REGION NORMANDIE ET LE DEPARTEMEN - PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE 2 EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE (ADJOINT DU PATRIMONE/TEMPS COMPLET) -SERVI

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Délibérations (23)

🌱 Environnement 7 délibérations

MISE AUX NORMES DES PANNEAUX DE SIGNALISATION : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

TRAVAUX DE VOIRIE ROUTE DE BEAUMONT : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

SYNDICAT INTERCOMMUNAL URBAIN D'EAU POTABLE DE LA BASSE BRESLE (SIUAP DE LA BASSE-BRESLE) : MODIFICATION DES STATUTS

CLASSEMENT DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL APRES ENQUETE PUBLIQUE : RUE FLEMING ET RESIDENCE DE BEAUMONT

THEATRE DU CHÂTEAU : CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS (CPO) AVEC L'ETAT (DRAC), LA REGION NORMANDIE ET LE DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME

PERSONNEL COMMUNAL — RECRUTEMENT EN CONTRAT AIDE (SRVICES TECHNIQUES) - CREATION D'UN EMPLOI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "PARCOURS EMPLOI COMPETENCES"

PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

💶 Finances & Budget 6 délibérations

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET THEATRE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET MUSEE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2019 : BUDGET CAMPING

CAMERAS DE VIDEOPROTECTION URBAINE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

ECLAIRAGE DES COURTS DE TENNIS : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

TRAVAUX DE CABLAGE INFORMATIQUE ET INSTALLATION DE PONT RADIO DANS LES ECOLES COMMUNALES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DEMENITROUX : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DEPARIS : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

TRAVAUX DE VOIRIE RUE JEAN BOUIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS DE LA ROUTE DU TREPORT : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

📄 Autres decisions 2 délibérations

SUPPRESSION ET FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS SUITE A LA DEMISSION DE M. ACCARD

RENOUVELLEMENT DE LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE VIVANTS

👥 Ressources humaines 2 délibérations

PERSONNEL COMMUNAL — CREATION DE 2 EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE (ADJOINT DU PATRIMONE/TEMPS COMPLET) -SERVICE MUNICIPAL D'ARCHEOLOGIE

PERSONNEL COMMUNAL — CREATION DE 3 EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE - CAMPING MUNICIPAL

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

TRAVAUX DE COUVERTURE DE L'ECOLE MATERNELLE MELUSINE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2020

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