18 novembre 2020
23
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Subventions Exceptionnelles — Attribution
Apurement du Compte 1069 Budget Ville — Autorisation
D'ecisions Budgetaires Modificatives — Budget Principal
D'ecisions Budgetaires Modificatives — Budget Theatre
Autorisation Depenses Anticipees Avant le Vote du Budget Primitif 2021 - Budget Principal
Autorisation Depenses Anticipees Avant le Vote du Budget Primitif 2021 - Budget Theatre
Autorisation Depenses Anticipees Avant le Vote du Budget Primitif 2021 - Budget Musee
Autorisation Depenses Anticipees Avant le Vote du Budget Primitif 2021 - Budget Camping
Avances sur Subventions aux Associations - Autorisation
Reglement Interieur du Conseil Municipal
Autorisation dOuverture Dominicale des Commerces au Titre de lAnnee 2021
Modificatin des Statuts du Syndicat Intercommunal du College Louis-Philippe : Avis du Conseil Municipal
Rapports sur le Prix et la Qualite du Service Public de lAssainissement au Titre de 2019
Sde 76 — Autorisation pour Poursuite des Etudes en Vue de l'Adhesion de la Commune
Acceptation des Cheques Emploi Service Universel (cesu) et Affiliation de Recouvrement Cheque Emploi Service Universel (crcesu)
Personnel Communal — Recrutement d'Un Contrat dApprentissage (services Techniques)
Personnel Communal — Creation de 3 Emplois Permanents A Duree Determinee (adjoints Techniques/temps Complet) - Services Techniques
Attribution du Marche Concernant lExploitation des Installations Thermiques des Batiments Communaux
Convention avec l'Association Handball Club de Eu : Pause Meridienne A l'Ecole Broceliande
Glass Vallee — Soutien des Elus du Territoire A la Filiere Verre - Motion
Attribution du Marche Relatif A la Fourniture de Denrees Alimentaires, dAssistance Technique A la Gestion des Repas et la Mise A Disposition d'Un Chef Gerant pour les Cantines Scolaires
Avenant N°4 au Marche de Conception, Realisation, Exploitation et Maintencance des Installations dEclairage Public, dEclairage Sportif, dEclairage de Mise en Valeur, des Illuminations Festives et D
Avenant dAjustement Contractuel au Marche de lAssurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Lot 3
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