Conseil municipal du 2025-12-04

Ève 4 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention territoriale globale entre la CAF des Côtes d'Armor, LTC et les communes du territoire - BP 2026 : Débat et rapport dorientations budgétaires - Construction dun collectif de logements sociaux sur la place du 19/03/1962 - Bureau au rez-de-chaussée de la mairie : proposition de location éphémère - SDE : travaux de rénovation éclairage public rue de la Fontaine - Achat de pellets pour le chauffage Mairie : adhésion à un marché groupé - Compétence de gestion des eaux pluviales urbaines - convention de délégation de gestion avec les communes - Petite Ville de Demain : avenant de prolongation du dispositif - Création de logements sociaux à Kergall : intégration voirie dans le domaine routier communal - Lotissement Kergall : attribution du marché dachat de tiny house - Décision modificative de crédit budget principal

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
127

Construction dun collectif de logements sociaux sur la place du 19/03/1962

128

Lotissement Kergall : attribution du marché dachat de tiny house

129

Création de logements sociaux à Kergall : intégration voirie dans le domaine routier communal

133

Achat de pellets pour le chauffage Mairie : adhésion à un marché groupé

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
134

SDE : travaux de rénovation éclairage public rue de la Fontaine

135

Bureau au rez — de-chaussée de la mairie : proposition de location éphémère

136

Compétence de gestion des eaux pluviales urbaines - convention de délégation de gestion avec les communes

💶 Finances & Budget 2 délibérations
130

BP 2026 : Débat et rapport dorientations budgétaires

131

Décision modificative de crédit budget principal

📄 Autres decisions 1 délibération
132

Petite Ville de Demain : avenant de prolongation du dispositif

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
137

Convention territoriale globale entre la CAF des Côtes d'Armor, LTC et les communes du territoire

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