Conseil municipal du 2025-11-13

Ève 13 novembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Modification délibération du SDE - Tarifs 2026 budget tourisme et acquisition de 2 mobil-homes - Recrutement au SEJ - Tableau des effectifs - Recensement de la population : recensement agents recenseurs - Remboursement visite médicale - Constitution dune provision pour créances douteuses - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « Le Bon - Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « gestio - Décision modificative de crédit : Centre Nautique - Décision modificative de crédit : Chaufferie - SPIC Chaufferie : avance de trésorerie - Subvention 2025 : Croix Rouge - Maitrise duvre des phases 2 et 3 du réaménagement du bourg - Décision modificative de crédit : Commune - Résidence Traon an Dour : validation critères dattribution des lots - Etude quai de Toul an Hery - Réaménagement du bourg : achat parcelle donnant sur la place - Etude bâtimentaire au stade de foot - Achat ancien centre de transfert du SMITRED à Goasorguen

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
113

Subvention 2025 : Croix Rouge

114

SPIC Chaufferie : avance de trésorerie

115

Décision modificative de crédit : Chaufferie

116

Décision modificative de crédit : Centre Nautique

117

Décision modificative de crédit : Commune

118

Tarifs 2026 budget tourisme et acquisition de 2 mobil-homes

119

Constitution dune provision pour créances douteuses

123

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « gestion des Eaux Pluviales Urbaines en investissement »

124

Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « Le Bonus Sapeur Pompiers Volontaires »

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
107

Résidence Traon an Dour : validation critères dattribution des lots

108

Achat ancien centre de transfert du SMITRED à Goasorguen

109

Réaménagement du bourg : achat parcelle donnant sur la place

110

Etude bâtimentaire au stade de foot

111

Maitrise duvre des phases 2 et 3 du réaménagement du bourg

112

Etude quai de Toul an Hery

👥 Ressources humaines 4 délibérations
120

Remboursement visite médicale

121

Tableau des effectifs

122

Recrutement au SEJ

126

Recensement de la population : recensement agents recenseurs

📄 Autres decisions 1 délibération
125

Modification délibération du SDE

WEB megalis:2025:22615:2025-11-13
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