13 novembre 2025
20
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Subvention 2025 : Croix Rouge
SPIC Chaufferie : avance de trésorerie
Décision modificative de crédit : Chaufferie
Décision modificative de crédit : C'entre N'autique
Décision modificative de crédit : Commune
Tarifs 2026 budget tourisme et acquisition de 2 mobil-homes
C'onstitution d'une provision pour créances d'outeuses
Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « gestion des Eaux Pluviales Urbaines en investissement »
Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025 - Partie dérogatoire « Le Bonus Sapeur Pompiers Volontaires »
Résidence Traon an Dour : validation critères dattribution des lots
Achat ancien centre de transfert du SMITRED à Goasorguen
Réaménagement du bourg : achat parcelle donnant sur la place
Etude bâtimentaire au stade de foot
Maitrise duvre des phases 2 et 3 du réaménagement du bourg
Etude quai de Toul an Hery
Remboursement visite médicale
Tableau des effectifs
Recrutement au SEJ
Recensement de la population : recensement agents recenseurs
Modification délibération du SDE
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