Conseil municipal du 2024-12-05

Ève 5 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

13

Finances & Budget

6

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Départ en retraite dun agent : versement du solde de son CET - Décisions modificatives de crédits - Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre - Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention - Remboursement matériel cassé - Facturations livres non rendus - Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs - Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques - Convention assainissement suite à erreur matériel - Rapport dactivité et de développement durable 2023 - Motion de soutien - Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables - Provisions Budgétaires - Renouvellement temps partiel - Mise à jours contrats assurance - Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre - Subvention à lamicale des employés communaux - Renouvellement contrat de travail ASVP - Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie - BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
110

Décisions modificatives de crédits

110

Décisions Modificatives de Crédits

112

Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention

115

BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

118

Subvention à lamicale des employés communaux

119

Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

120

Mise à jours contrats assurance

122

Provisions Budgétaires

123

Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie

127

Approbation du rapport de la CLECT au 1er Janvier 2024

130

Remboursement matériel cassé

131

Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs

132

Facturations livres non rendus

👥 Ressources humaines 6 délibérations
116

Dossier Personnel : Avancement de grade et rations promus-promouvables

117

Départ en retraite dun agent : versement du solde de son CET

117

Départ en retraite d'un agent : versement sur solde de son CT

119

Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

121

Renouvellement temps partiel

124

Renouvellement contrat de travail ASVP

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
111

Modification du projet de réaménagement du bourg, phase 1

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions bis

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions

128

Convention assainissement suite à erreur matériel

🌱 Environnement 4 délibérations
114

Présentation et approbation du nouveau logo

125

Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

126

Rapport dactivité et de développement durable 2023

129

Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques

🤝 Vie associative 1 délibération
133

Motion de soutien

WEB megalis:2024:22615:2024-12-05
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