CM

5 décembre 2024

Ève 28 délibérations

28

délibérations

13

Finances & Budget

6

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Finances & Budget 13 délibérations
110

Décisions modificatives de crédits

110

Décisions Modificatives de Crédits

112

Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention

115

BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

118

Subvention à lamicale des employés communaux

119

Création d'un régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

120

Mise à jours contrats assurance

122

Provisions Budgétaires

123

Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie

127

Approbation du rapport de la CLECT au 1er Janvier 2024

130

Remboursement matériel cassé

131

Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs

132

Facturations livres non rendus

Ressources humaines 6 délibérations
116

Dossier Personnel : Avancement de grade et rations promus-promouvables

117

Départ en retraite d'un agent : versement du solde de son CET

117

Départ en retraite d'un agent : versement sur solde de son CT

119

Création d'un régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

121

Renouvellement temps partiel

124

Renouvellement contrat de travail ASVP

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
111

Modification du projet de réaménagement du bourg, phase 1

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions bis

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions

128

Convention assainissement s'uite à erreur matériel

Environnement 4 délibérations
114

Présentation et approbation du nouveau logo

125

Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

126

Rapport d'activité et de développement durable 2023

129

Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques

Vie associative 1 délibération
133

Motion de soutien

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