Conseil municipal du 2024-12-05

Ève 5 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Départ en retraite dun agent : versement du solde de son CET - Décisions modificatives de crédits - Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre - Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention - Remboursement matériel cassé - Facturations livres non rendus - Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs - Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques - Convention assainissement suite à erreur matériel - Rapport dactivité et de développement durable 2023 - Motion de soutien - Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables - Provisions Budgétaires - Renouvellement temps partiel - Mise à jours contrats assurance - Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre - Subvention à lamicale des employés communaux - Renouvellement contrat de travail ASVP - Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie - BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 14 délibérations
110

Décisions modificatives de crédits

110

Décisions Modificatives de Crédits

115

BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

117

Départ en retraite dun agent : versement du solde de son CET

117

Départ en retraite d'un agent : versement sur solde de son CT

121

Renouvellement temps partiel

122

Provisions Budgétaires

124

Renouvellement contrat de travail ASVP

125

Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

127

Approbation du rapport de la CLECT au 1er Janvier 2024

128

Convention assainissement suite à erreur matériel

129

Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques

130

Remboursement matériel cassé

132

Facturations livres non rendus

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
111

Modification du projet de réaménagement du bourg, phase 1

112

Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions bis

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions

🌱 Environnement 3 délibérations
114

Présentation et approbation du nouveau logo

126

Rapport dactivité et de développement durable 2023

131

Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs

👥 Ressources humaines 3 délibérations
116

Dossier Personnel : Avancement de grade et rations promus-promouvables

119

Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

119

Création dun régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

💶 Finances & Budget 3 délibérations
118

Subvention à lamicale des employés communaux

120

Mise à jours contrats assurance

123

Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie

🤝 Vie associative 1 délibération
133

Motion de soutien

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