CM

5 décembre 2024

Ève 28 délibérations

28

délibérations

13

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (28)

Autres decisions 13 délibérations
110

Décisions modificatives de crédits

110

Décisions Modificatives de Crédits

115

BP 2025 : Débat et Rapport d'orientation budgétaire

117

Départ en retraite d'un agent : versement du solde de son CET

117

Départ en retraite d'un agent : versement sur solde de son CT

121

Renouvellement temps partiel

122

Provisions Budgétaires

124

Renouvellement contrat de travail ASVP

127

Approbation du rapport de la CLECT au 1er Janvier 2024

128

Convention assainissement s'uite à erreur matériel

129

Projet de campagne de piégeage de frelons asiatiques

130

Remboursement matériel cassé

132

Facturations livres non rendus

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
111

Modification du projet de réaménagement du bourg, phase 1

112

Projet de réaménagement du bourg, phase 1 : demande de subvention

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions bis

113

Travaux de réhabilitation de la Mairie : retour de lappel doffre, plan de financement et demandes de subventions

Finances & Budget 4 délibérations
118

Subvention à lamicale des employés communaux

120

Mise à jours contrats assurance

123

Renouvellement ligne de trésorerie pour le budget SPIC/Chaufferie

131

Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs

Environnement 3 délibérations
114

Présentation et approbation du nouveau logo

125

Approbation des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

126

Rapport d'activité et de développement durable 2023

Ressources humaines 3 délibérations
116

Dossier Personnel : Avancement de grade et rations promus-promouvables

119

Création d'un régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

119

Création d'un régime indemnitaire pour le grade de Garde-champêtre

Vie associative 1 délibération
133

Motion de soutien

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