Conseil municipal du 2024-09-26

Ève 26 septembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

14

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Modification comission SEJ et Point de rentrée scolaire - Annulation titres au Centre Nautique - Annulation Centre Nautique - Lotissement de Pont ar Portheour : Cession voirie et espaces verts à la commune - Demande de Mise en disponibilité - Commission cimetière : ajout d'un conseiller - Demande de subvention au Département pour An Dour Meur - Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs - Décision modificative de crédits - Admission en non-valeur budget principal - Mise en place des amendes de police - Mise à jour convention chèques-cadeaux - Gestion de l'assainissement collectif pour le compte de LTC : renouvellement de convention - Aide primo-accédant - Convention avec Lannion pour location de barrières - Lotissement de Pont Ar Portheour : Cession voirie et espaces verts à la commune. - Procédure de recrutement d'un second Garde Champêtre - Recrutement d'in apprenti au SEJ - Procédure de recrutement d'un second de cuisine - Règlement budgétaire et financier

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 14 délibérations
89

Vente de l'ancien ALSH de Kergall

91

Choix du prestataire pour les sucettes publicitaires

92

Règlement budgétaire et financier

93

Demande de Mise en disponibilité

94

Procédure de recrutement d'un second de cuisine

95

Recrutement d'in apprenti au SEJ

96

Procédure de recrutement d'un second Garde Champêtre

97

Décision modificative de crédits

102

Gestion de l'assainissement collectif pour le compte de LTC : renouvellement de convention

103

Annulation titres au Centre Nautique

103

Annulation Centre Nautique

104

Aide primo-accédant

106

Convention avec Lannion pour location de barrières

109

Commission cimetière : ajout d'un conseiller

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
88

Lotissement Traon an Dour : proposition de création de lots en accession-propriété

99

Lotissement de Pont ar Portheour : Cession voirie et espaces verts à la commune

99

Lotissement de Pont Ar Portheour : Cession voirie et espaces verts à la commune.

🌱 Environnement 3 délibérations
90

Travaux mairie : Recrutement bureau de contrôle et coordinateur de chantier

105

Mise à jour convention chèques-cadeaux

107

Jardins familiaux : avenant à la convention et approbation des tarifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
98

Admission en non — valeur budget principal

108

Demande de subvention au Département pour An Dour Meur

🎓 Éducation 1 délibération
100

Modification comission SEJ et Point de rentrée scolaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
101

Mise en place des amendes de police

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