Conseil municipal du 2026-03-06

Évellys 6 mars 2026 7 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Social & Santé

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2026-D17 - Centre de santé - Renouvellement de la convention d'accompagnement avec le CDG 56 - 2026-D16 - Cession des parcelles AA 250 et AA 485 rue du Colérieu à Naizin - 2026-D15 - Adoption des taux de fiscalité 2026 - 2026-D11 - Approbation du procès-verbal de la dernière séance - 2026-D14 - Demande de subvention - Réaménagement de l'entrée nord du bourg de Naizin - 2026-D13 - Convention 2026 avec l'association l'Art dans les Chapelles - 2026-D12 - Octroi des subventions communales 2026

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2026

2026 — D15 - Adoption des taux de fiscalité 2026

2026

2026 — D14 - Demande de subvention - Réaménagement de l'entrée nord du bourg de Naizin

2026

2026 — D12 - Octroi des subventions communales 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2026

2026 — D16 - Cession des parcelles AA 250 et AA 485 rue du Colérieu à Naizin

2026

2026 — D13 - Convention 2026 avec l'association l'Art dans les Chapelles

❤️ Social & Santé 1 délibération

2026

2026 — D17 - Centre de santé - Renouvellement de la convention d'accompagnement avec le CDG 56

🏛️ Administration 1 délibération

2026

2026 — D11 - Approbation du procès-verbal de la dernière séance

WEB scdl:20005924400018:2026-03-06

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