1 mars 2024
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délibérations
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D021 — Approbation de l'inventaire des zones humides
D020 — C'oopération avec Morbihan Energies pour la réalisation d'un service de production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie s'olaire
D019 — Convention de s'ervitude avec Enedis pour les parcelles YH 39 et YH 40
D017 — Cession du chemin communal de Kerlagadec - Mise en enquête publique préalable
D018 — Rapport d'éfinitif de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de C'entre Morbihan Communauté et de Baud Communauté pour les exercices 2017 et s'uivants
D012 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance
D016 — Organisation du temps scolaire - Rentrée 2024
D015 — Convention d'adhésion 2024 à l'Art dans les Chapelles
D014 — - Octroi des subventions aux associations communales et extérieures
D013 — Approbation du procès-verbal de la séance du 19 j'anvier 2024
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