28 juin 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D050 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance
D058 — Avis sur la consultation pour l'enregistrement de la SCEA de Bel Air
D054 — Admission en n'on-valeur de créances irrécouvrables
D052 — Convention de service c'ommun ADS 2024-2026
D050 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance
D060 — Tarifs municipaux - Révision
D055 — C'entre de s'anté - Création d'un budget annexe
D053 — Convention de reversement de la subvention d'apprentissage entre les communes d'Evellys et Moustoir-Ac
D061 — Périscolaire - Modification du règlement intérieur
D059 — Cession du chemin communal s'itué à Er Goueh Ven (N'aizin)
D056 — C'entre de s'anté - Création du tableau des effectifs et des emplois
D051 — Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2024
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