CM
9 avril 2024
Évellys
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
3 délibérations
2024
D035 — Adhésion 2024 à l'AFCCRE
2024
D030 — Règlement budgétaire et financier
2024
D028 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance
Environnement
2 délibérations
2024
D037 — Effacement des réseaux du bourg de Remungol
2024
D036 — Effacement des réseaux rues des L'ilas et des Hortensias (N'aizin)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
D034 — Cession de la parcelle YH 153 rue des Iris (N'aizin)
Éducation
1 délibération
2024
D033 — Contrat d'association 2024 avec les écoles privées
Finances & Budget
1 délibération
2024
D032 — Imposition 2024 : vote des taux de fiscalité
Administration
1 délibération
2024
D029 — Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
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