Conseil municipal du 2024-03-01
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
2024 — D021 - Approbation de l'inventaire des zones humides
2024 — D018 - Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de Centre Morbihan Communauté et de Baud Communauté pour les exercices 2017 et suivants
2024 — D015 - Convention d'adhésion 2024 à l'Art dans les Chapelles
2024 — D012 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2024 — D020 - Coopération avec Morbihan Energies pour la réalisation d'un service de production et de fourniture en autoconsommation collective ouverte d'énergie solaire
2024 — D019 - Convention de servitude avec Enedis pour les parcelles YH 39 et YH 40
2024 — D017 - Cession du chemin communal de Kerlagadec - Mise en enquête publique préalable
2024 — D016 - Organisation du temps scolaire - Rentrée 2024
2024 — D014- - Octroi des subventions aux associations communales et extérieures
2024 — D013 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2024
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