Conseil municipal du 2025-12-17
Évran
17 décembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Modification du RIFSEEP
- Suppression d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non complet (19.75/35h)
- Jeunesse : tarifs des activités - vacances de Noël 2025
- Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (20.25/35 h)
- Avenant n° 1 à la convention de gestion d'une portion du Domaine Public fluvial régional située sur la Commune d'Évran
- Acquisition de la parcelle AB 985 appartenant au Domaine Public départemental
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Ressources humaines
3 délibérations
2025
Modification du RIFSEEP
2025
Suppression d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non complet (19.75/35h)
2025
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (20.25/35 h)
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Finances & Budget
1 délibération
2025
Jeunesse : tarifs des activités — vacances de Noël 2025
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Autres decisions
1 délibération
2025
Avenant n° 1 à la convention de gestion d'une portion du Domaine Public fluvial régional située sur la Commune d'Évran
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Acquisition de la parcelle AB 985 appartenant au Domaine Public départemental
WEB
megalis:2025:7309:2025-12-17
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