CM
17 décembre 2025
Évran
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ressources humaines
3 délibérations
2025
Modification du RIFSEEP
2025
Suppression d'un emploi non permanent dadjoint technique à temps non complet (19.75/35h)
2025
Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non c'omplet (20.25/35 h)
Finances & Budget
1 délibération
2025
Jeunesse : tarifs des activités — vacances de Noël 2025
Autres decisions
1 délibération
2025
Avenant n° 1 à la convention de gestion d'une portion du Domaine Public fluvial régional située sur la Commune dÉvran
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Acquisition de la parcelle AB 985 appartenant au Domaine Public départemental
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