Conseil municipal du 2024-07-16

Évran 16 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Jeunesse : Tarifs des activités (été 2024) - Mise à disposition de personnel au Centre de Santé du Pay d'Évran - Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non-complet (23.25/35 h) - Création d'un emploi non permanent d'ajoint technique à temps non-complet (24.75/35 h) - Lotissement "Esprit Champêtre" : convention de rétrocession des équipements communs - Cession de 2 emprises au lieu-dit Le Vaurimont - Désaffectation et déclassement du domaine public de 2 emprises foncières au lieu-dit Le Vaurimont - Acquisition de parcelles en zones humides entre le Linon et le Canal d'Ille et Rance : parcelles cadastrées section E n°

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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Mise à disposition de personnel au Centre de Santé du Pay d'Évran

2024

Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non-complet (23.25/35 h)

2024

Création d'un emploi non permanent d'ajoint technique à temps non-complet (24.75/35 h)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Lotissement "Esprit Champêtre" : convention de rétrocession des équipements communs

2024

Désaffectation et déclassement du domaine public de 2 emprises foncières au lieu-dit Le Vaurimont

2027

Cession de 2 emprises au lieu — dit Le Vaurimont

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Jeunesse : Tarifs des activités (été 2024)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition de parcelles en zones humides entre le Linon et le Canal d'Ille et Rance : parcelles cadastrées section E n° 1148, 1149 et 1155

WEB megalis:2024:7309:2024-07-16
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