17 décembre 2020
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Admissions en non valeur
Mise en place de la bourse d'accompagnement de projet Made in Evry-Courcouronnes
Indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes des agents municipaux
Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Sté OPTIMA - dans le cadre du Chantier Tram 12
Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Approbation de la cartographie et Appel à candidatures
Dérogations au repos dominical CCR Evry II - Année 2021
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
Décision modificative — Budget principal
Acomptes de subvention de fonctionnement 2021 à certaines associations
Subventions en faveur des collèges Galilée et Montesquieu pour la mise en place de projets éducatifs
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à CDC Habitat pour les travaux de réhabilitation de la Maison de Quartier des Champs-Élysées
Cession d'un logement s'is mail des Poètes 2 à CDC Habitat
Modification du périmètre scolaire en lien avec les nouvelles constructions
Attribution de subventions — Appel à projets développement durable 2020
Organisation des services : approbation du tableau des effectifs
Enrichir et mettre en valeur les connexions au Monde pour le développement du territoire. Des axes modernisés pour une action internationale de Ville Capitale
Désignation du ou des lauréats du concours de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire Coquibus
Acomptes de subvention aux établissements publics territoriaux (CCAS - GIP SAE - CDE)
Délégation de Service Public — Marchés Forains de Plein Vent de la Ville d'Evry-C'ourcouronnes
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