CM

2 décembre 2024

Èze 9 délibérations

9

délibérations

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 5 délibérations

Passage au CFU compte financier unique

Adhésion convention participation Prévoyance du CDG29

Renouvellement convention avec CCPI instruction des autorisations droit des sols

Rapport d'activites sdef 2023

AMF 29 motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Refection de la voirie de la route du Ribl marché gré à gré

Cession d un délaissé communal de voirie

Éducation 1 délibération

PARTICIPATION frais de fonctionnement aux écoles privées

Finances & Budget 1 délibération

Budget annexe camping subvention du BP principal

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