23 mai 2024
22
délibérations
17
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
Annulation du budget annexe du lotissement de la Marjolaine
Vote du compte de gestion AFR 2023
Budget supplémentaire eau 2024
Budget supplémentaire assainissement 2024
Budget eau — Affectation du résultat
Compte administratif 2023 eau
Compte administratif 2023 Assainissement
Comptes de gestion 2023 Assainissement
Budget assainissement — Affectation du résultat
Tarifs pour les buvettes et pour le 14 juillet
Annulation d'un budget annexe pour le lotissement de la Marjolaine
Convention de partenariat pour la création d'espaces labellisés "espaces sans tabac"
Convention spéciale de d'éversement d'eaux entre EFY invest, la commune, la CCL et S'AUR
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
Vote du compte de gestion 2023 eau
Choix d'une entreprise pour les travaux d'aménagement RD 921 - 2ème tranche
Intégration au domaine public du lotissement "le moulin dAveau"
Dérogation aux travaux réglementés pour les jeunes de moins de 18 ans
Modification du tableau des effectifs
Déclassement de parcelles dans le domaine public
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