18 janvier 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG 45
Rapport d'activités 2022 de la CCL
Remboursement de frais
Demandes de subventions — aménagement maison médicale
Acquisition de la parcelle ZP n°332
Création d'un budget annexe pour le lotissement de la Marjolaine
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2024 dans la limite du quart des crédits 2023
Modification du régime indemnitaire
Attribution des avantages en nature
AP/CP pour la réhabilitation du gymnase E. Charreire
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