Conseil municipal du 2024-01-18

Fay 18 janvier 2024 10 délibérations
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10

délibérations

3

Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG 45 - Modification du régime indemnitaire - Attribution des avantages en nature - Rapport d'activités 2022 de la CCL - Demandes de subventions - aménagement maison médicale - Remboursement de frais - Création d'un budget annexe pour le lotissement de la Marjolaine - Acquisition de la parcelle ZP n°332 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2024 dans la limite du quart des crédits 2023 - AP/CP pour la réhabilitation du gymnase E. Charreire

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG 45

2024

Rapport d'activités 2022 de la CCL

2024

Remboursement de frais

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Attribution des avantages en nature

2024

Acquisition de la parcelle ZP n°332

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Création d'un budget annexe pour le lotissement de la Marjolaine

2024

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement 2024 dans la limite du quart des crédits 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du régime indemnitaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Demandes de subventions — aménagement maison médicale

Sport 1 délibération
2024

AP/CP pour la réhabilitation du gymnase E. Charreire

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