Conseil municipal du 2024-11-27
Feins
27 novembre 2024
6 délibérations
6
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- SPL EBR Convention relative aux modalités de facturation de collecte et de reversement des redevances d'assainissement c
- Remboursement à un tiers
- DIA
- SPL EBR Convention relative aux modalités de facturation de collecte et de reversement des redevances d'assainissement c
- Cimetière Tarification Concession Columbarium Cavurnes Jardin du souvenir
- ALSH Validation budget prévisionnel 2025
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
652024
DIA
662024
ALSH Validation budget prévisionnel 2025
672024
Cimetière Tarification Concession Columbarium Cavurnes Jardin du souvenir
682024
SPL EBR Convention relative aux modalités de facturation de collecte et de reversement des redevances d'assainissement collectif
682024
SPL EBR Convention relative aux modalités de facturation de collecte et de reversement des redevances d'assainissement collectif
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Finances & Budget
1 délibération
692024
Remboursement à un tiers
WEB
megalis:2024:13242:2024-11-27
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