Conseil municipal du 2024-06-26

Feins 26 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Gestion ressources humaines - Admission en non valeur des créances irrécouvrables - Dommages sur véhicules privés - Bilan Cantine garderie Tarif cantine garderie Année scolaire 2024 2025 - SDE 35 Mise en service des candélabres dans la Zac du Grand Clos - ZAC DU GRAND CLOS Cession foncier secteur centre - ZAC DU GRAND CLOS Remise des ouvrages de la tranche 1 Secteur Sud - Bretagne Romantique Avis sur le projet de PLUi arrêté

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
352024

ZAC DU GRAND CLOS Remise des ouvrages de la tranche 1 Secteur Sud

362024

ZAC DU GRAND CLOS Cession foncier secteur centre

372024

SDE 35 Mise en service des candélabres dans la Zac du Grand Clos

382024

Bretagne Romantique Avis sur le projet de PLUi arrêté

💶 Finances & Budget 3 délibérations
392024

Bilan Cantine garderie Tarif cantine garderie Année scolaire 2024 2025

402024

Dommages sur véhicules privés

412024

Admission en non valeur des créances irrécouvrables

👥 Ressources humaines 1 délibération
422024

Gestion ressources humaines

WEB megalis:2024:13242:2024-06-26
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