15 décembre 2020
13
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D'ébat d'Orientation Budgétaire
Approbation des Attributions de compensation pour l'exercice 2020
Vote des tarifs 2021
Décision modificative n°4 au budget principal 2020
Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l'école privée St-Michel de la Roche-Bernard
Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l'école privée Notre Dame
Dénomination d'une impasse du domaine privée non communal
Mise à jour du tableau des effectifs
Mutualisation des équipements sportifs entre les communes de FEREL, CAMOEL, PENESTIN et ASSERAC au tritre de l'exercice 2019
Subvention pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires
Avenant n°2 à la convention de mutualisation de la police pluri communale
Cap Atlantique : Validation du rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de lAssainissement
Cap Atlantique : Validation du rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
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