21 décembre 2018
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Subventions pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires
Vote du budget primitif 2019
Vote des taux et fiscalité directe locale 2019
Autorisation de programme et crédits de paiement '(AC/CP) pour le projet d'extension de l'école publique
Amortissement des Attributions de Compensation en investissement
Mise à jour du tableau des effectifs
Mise à jour du document unique dévaluation des risques professionnels
Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel) : création d'une part "prime de régie"
Avis sur le rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)
Aveannt PEDT pour plan mercredi
Espace Autonomie Séniors
Attribution du marché public pour l'assurance du risque statutaire
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