Conseil municipal du 2018-12-21
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Subventions pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires
Vote du budget primitif 2019
Vote des taux et fiscalité directe locale 2019
Autorisation de programme et crédits de paiement '(AC/CP) pour le projet d'extension de l'école publique
Amortissement des Attributions de Compensation en investissement
Mise à jour du tableau des effectifs
Mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) : création d'une part "prime de régie"
Avis sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Aveannt PEDT pour plan mercredi
Espace Autonomie Séniors
Attribution du marché public pour l'assurance du risque statutaire
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