Conseil municipal du 2023-10-17

Férel 17 octobre 2023 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du cdg56 - Morbihan energies : Approbation du rapport d'activité 2022 - Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de l'Assainis - Demande de fonds de concours - Acquisition de terrain auprès des Consorts GUIHO - Décision modificative n°3 au budget principal 2023 - Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs - Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gesti - Attribution de l'appel à projet pour activités Enfance Jeunesse - Admission en non-valeur

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2023

Demande de fonds de concours

2023

Décision modificative n°3 au budget principal 2023

2023

Admission en non-valeur

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du cdg56

2023

Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Acquisition de terrain auprès des Consorts GUIHO

2023

Attribution de l'appel à projet pour activités Enfance Jeunesse

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Morbihan energies : Approbation du rapport d'activité 2022

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de l'Assainissement

❤️ Social & Santé 1 délibération
2023

Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2023-10-17
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