17 octobre 2023
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de fonds de c'oncours
Décision modificative n°3 au budget principal 2023
Admission en non-valeur
Adhésion au contrat groupe dassurance des risques statutaires du cdg56
Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs
Acquisition de terrain auprès des Consorts GUIHO
Attribution de lappel à projet pour activités Enfance Jeunesse
Morbihan energies : Approbation du rapport d'activité 2022
Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de lAssainissement
Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
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