Conseil municipal du 2025-09-23

Férel 23 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Affaires générales : communication du rapport d'activité 2024 du Syndicat Morbihan Energies - Affaires générales : recrutement pour les opérations de recensement de la population - Sécurité : Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie - demande de subvention auprès du Fonds Vert - Urbanisme : Cession en la forme administrative de la parcelle YK 33 au Guerny - Enfance-jeunesse : approbation du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) - Affaires générales : Adhésion au groupement de commandes entre Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo et ses communes me - Vie associative : subvention projet à l'association MAB MAUL - Finances locales : approbation du rapport 2025 de la Commission locale d'évaluation des charges transférées de CapAtlant - Enfance - jeunesse : approbation de la convention financière de prise en charge du Réseau d'Aide Spécialisée aux élèves

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Sécurité : Schéma communal de défense extérieure contre l'incendie - demande de subvention auprès du Fonds Vert

2025

Vie associative : subvention projet à l'association MAB MAUL

2025

Finances locales : approbation du rapport 2025 de la Commission locale d'évaluation des charges transférées de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Urbanisme : Cession en la forme administrative de la parcelle YK 33 au Guerny

2025

Affaires générales : Adhésion au groupement de commandes entre Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo et ses communes membres, pour l'achat de papier d'impression

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025

Enfance — jeunesse : approbation du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

2025

Enfance — jeunesse : approbation de la convention financière de prise en charge du Réseau d'Aide Spécialisée aux élèves en Difficulté (RASED) du secteur de Muzillac

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Affaires générales : communication du rapport d'activité 2024 du Syndicat Morbihan Energies

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Affaires générales : recrutement pour les opérations de recensement de la population

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-09-23
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