Conseil municipal du 2020-09-08

Férel 8 septembre 2020 8 délibérations
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8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DGF des communes et Dotation de Solidarité Rurale - Désignation d'un comité de pilotage "amnénagement du site de l'ancien EHPAD" - Classement dans la voirie publique communale - Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise ART DAN - Mutualisation des équipements sportifs entre les communes de FEREL, CAMOEL, PENESTIN et ASSERAC au tritre de l'exercice - Vente de foncier communal pour l'implantation d'une maison de santé - Mise à jour du tableau des effectifs - Acquisition foncière en zonage agricole et naturel au lieu-dit de Kerbalan

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2020

Classement dans la voirie publique communale

2020

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise ART DAN

2020

Acquisition foncière en zonage agricole et naturel au lieu-dit de Kerbalan

💶 Finances & Budget 1 délibération
2020

DGF des communes et Dotation de Solidarité Rurale

📄 Autres decisions 1 délibération
2020

Désignation d'un comité de pilotage "amnénagement du site de l'ancien EHPAD"

⚽ Sport 1 délibération
2020

Mutualisation des équipements sportifs entre les communes de FEREL, CAMOEL, PENESTIN et ASSERAC au tritre de l'exercice 2018

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Vente de foncier communal pour l'implantation d'une maison de santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

Mise à jour du tableau des effectifs

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2020-09-08
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