10 mars 2026
8
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances locales : vote du budget primitif pour l'exercice 2026
Vie associative : subventions 2026 aux associations
Finances locales — Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026
Finances locales : vote du budget annexe lotissement pour l'exercice 2026
Finances locales : provisions pour risques liés au compte épargne temps (CET)
Ressources humaines — indemnité forfaitaire en cas de fonctions itinérantes au sein de la commune
Ressources humaines — travaux en régie : fixation du taux moyen horaire pour l'année 2026
Alimentation : Convention tripartite relative à la mise en ouvre d'un accompagnement personnalisé pour une restauration collective responsable dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial Presqu'î
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