Conseil municipal du 2026-03-10

Férel 10 mars 2026 8 délibérations
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8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Finances locales : vote du budget primitif pour l'exercice 2026 - Alimentation : Convention tripartite relative à la mise en ouvre d'un accompagnement personnalisé pour une restauration - Ressources humaines - indemnité forfaitaire en cas de fonctions itinérantes au sein de la commune - Vie associative : subventions 2026 aux associations - Finances locales - Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026 - Finances locales : vote du budget annexe lotissement pour l'exercice 2026 - Ressources humaines - travaux en régie : fixation du taux moyen horaire pour l'année 2026 - Finances locales : provisions pour risques liés au compte épargne temps (CET)

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Finances locales : vote du budget primitif pour l'exercice 2026

2026

Vie associative : subventions 2026 aux associations

2026

Finances locales — Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026

2026

Finances locales : vote du budget annexe lotissement pour l'exercice 2026

2026

Finances locales : provisions pour risques liés au compte épargne temps (CET)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Ressources humaines — indemnité forfaitaire en cas de fonctions itinérantes au sein de la commune

2026

Ressources humaines — travaux en régie : fixation du taux moyen horaire pour l'année 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Alimentation : Convention tripartite relative à la mise en ouvre d'un accompagnement personnalisé pour une restauration collective responsable dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial Presqu'î

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