CM
17 juin 2020
Férel
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
2 délibérations
2020
Composition de la liste des représentants proposés à la commission communale des impôts directs (CCID)
2020
Règlement intérieur du conseil municipal
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2020
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la gestion des activités Enfance et Jeunese de Férel
Finances & Budget
1 délibération
2020
Dépenses à imputer au compte 6232 — Fêtes et cérémonies
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2020
Désignation des membres de la commission d'appel d'offre
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