Conseil municipal du 2025-06-25

Ferrières-en-Gâtinais 25 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/07/2025 - FETES ET CEREMONIES-DESIGNATION DE LA ROSIERE 2025 - RESSOURCES HUMAINES-CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'A - RESSOURCES HUMAINES-RECOURS A DES VACATAIRES - ENFANCE-APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE A LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE L - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE-ANNEE 2025-2026 - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE-ANNEE 2025-2026 - FINANCES-AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DES ETUDES DIRIGEES-ANNEE 2025-2026 - URBANISME-DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIE MENANT A L'ECO PARC - EAU ET ASSAINISSEMENT-APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMEN - EAU ET ASSAINISSEMENT-APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE SU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ANNEE 2024 - URBANISME-DENOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DE L'ANCIEN COLLEGE - URBANISME-DENOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DE LA ZA DU MARCHAIS SILLON - JURIDIQUE-MOTION CONTRE LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) D'ETAT EN REGION CENTRE-VAL DE LOIRE - INTERCOMMUNALITE-CC4V-PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR L'ACTIVITE DE LA CC4V ET DU SPANC-ANNEE 2024

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
30

EAU ET ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE SU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ANNEE 2024

31

EAU ET ASSAINISSEMENT — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'ANNEE 2024

32

URBANISME — DENOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DE LA ZA DU MARCHAIS SILLON

33

URBANISME — DENOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DE L'ANCIEN COLLEGE

34

URBANISME — DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIE MENANT A L'ECO PARC

💶 Finances & Budget 4 délibérations
35

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE-ANNEE 2025-2026

36

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE-ANNEE 2025-2026

37

FINANCES — AFFAIRES SCOLAIRES-APPROBATION DES TARIFS DES ETUDES DIRIGEES-ANNEE 2025-2026

38

ENFANCE — APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE L'AIDE COMPLEMENTAIRE A LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEILS DE LOISIRS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
39

RESSOURCES HUMAINES — RECOURS A DES VACATAIRES

40

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/07/2025

41

RESSOURCES HUMAINES — CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE

📄 Autres decisions 2 délibérations
27

INTERCOMMUNALITE — CC4V-PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR L'ACTIVITE DE LA CC4V ET DU SPANC-ANNEE 2024

42

FETES ET CEREMONIES — DESIGNATION DE LA ROSIERE 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
29

JURIDIQUE — MOTION CONTRE LA CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) D'ETAT EN REGION CENTRE-VAL DE LOIRE

WEB recia:2025:16504:2025-06-25
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