25 juin 2025
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Eau et Assainissement — Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite Su Service Public d'Eau Potable Annee 2024
Eau et Assainissement — Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite de l'Eau du Service Public dAssainissement Collectif de lAnnee 2024
Urbanisme — Denomination de la Voie Nouvelle de la Za du Marchais Sillon
Urbanisme — Denomination de la Voie Nouvelle de lAncien College
Urbanisme — Denomination de la Nouvelle Voie Menant A lEco Parc
Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs de la Restauration Scolaire-Annee 2025-2026
Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs de lAccueil Periscolaire-Annee 2025-2026
Finances — Affaires Scolaires-Approbation des Tarifs des Etudes Dirigees-Annee 2025-2026
Enfance — Approbation de la Convention pour le Versement de lAide Complementaire A la Prestation de Service Accueils de Loisirs
Ressources Humaines — Recours A des Vacataires
Ressources Humaines — Modification du Tableau des Effectifs au 01/07/2025
Ressources Humaines — Creation d'Un Emploi Non Permanent pour Faire Face A un Besoin Lie A un Accroissement Saisonnier d'Activite
Intercommunalite — Cc4v-Presentation du Rapport Annuel sur lActivite de la Cc4v et du Spanc-Annee 2024
Fetes et Ceremonies — Designation de la Rosiere 2025
Juridique — Motion Contre la Creation d'Un Etablissement Public Foncier (EPF) dEtat en Region Centre-Val de Loire
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