24 juin 2023
22
délibérations
12
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Budget principal — adoption du compte administratif 2022
Budget annexe "centre culturel" — adoption du compte administratif 2022
Définition des nouveaux critères de subventions aux associations sportives
Budget annexe "centre culturel" — adoption du budget supplémentaire 2023
Budget principal — approbation du compte de gestion 2022
Fixation des tarifs des secteurs culturels, éducation, sport, animations de quartiers et salles municipales pour 2023-2024
Budget annexe "centre culturel" — affectation des résultats 2022
Budget annexe "centre culturel" — approbation du compte de gestion 2022
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - année 2024
Budget principal — affectation des résultats 2022
Budget principal — adoption du budget supplémentaire 2023
Saisine de l'Etablissement public foncier local interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France – prorogation de la convention de portage foncier
Adhésion à Envirobat
Marché de fourniture et dacheminement d'électricité - adhésion au dispositif dachat groupé de lUnion de Groupement des Achats Publics (UGAP)
Actualisation du tableau des emplois
Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil municipal du 27 février, du 27 mars et du 22 mai 2023
Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles et droits réels immobiliers 2022
C'onservatoire de musique et de d'anse Maurice Ravel - renouvellement du conventionnement avec la C'aisse d'Allocations Familiales - acceptation du PassLoisirs c'omme mode de paiement
Mutualisation des achats — Ajout d'une famille dachat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS dOrléans et les communes de la Métropole
Révision du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage (SDAHGV 45) – avis du Conseil Municipal
Approbation du projet éducatif et des modalités du règlement intérieur des activités sportives, périscolaires et extrascolaires
Rapport sur lutilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - exercice 2022
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