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CM

24 juin 2023

Fleury-les-Aubrais 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

3

Sport

2

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 9 délibérations

Budget annexe "centre culturel" — affectation des résultats 2022

34

Budget annexe "centre culturel" — approbation du compte de gestion 2022

34

Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - année 2024

34

Budget annexe "centre culturel" — adoption du budget supplémentaire 2023

29

Budget principal — adoption du compte administratif 2022

25

Budget annexe "centre culturel" — adoption du compte administratif 2022

28

Budget principal — affectation des résultats 2022

34

Budget principal — approbation du compte de gestion 2022

34

Budget principal — adoption du budget supplémentaire 2023

26
Sport 3 délibérations

Définition des nouveaux critères de subventions aux associations sportives

34

Fixation des tarifs des secteurs culturels, éducation, sport, animations de quartiers et salles municipales pour 2023-2024

34

Approbation du projet éducatif et des modalités du règlement intérieur des activités sportives, périscolaires et extrascolaires

34
Autres decisions 2 délibérations

Adhésion à Envirobat

34

Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité - adhésion au dispositif d'achat groupé de l'Union de Groupement des Achats Publics (UGAP)

34
Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles et droits réels immobiliers 2022

Saisine de l'Etablissement public foncier local interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France – prorogation de la convention de portage foncier

34
Ressources humaines 1 délibération

Révision du schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage (SDAHGV 45) – avis du Conseil Municipal

34
Administration 1 délibération

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil municipal du 27 février, du 27 mars et du 22 mai 2023

34
Environnement 1 délibération

Actualisation du tableau des emplois

29
Culture & Patrimoine 1 délibération

Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - renouvellement du conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales - acceptation du PassLoisirs comme mode de paiement

34
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Mutualisation des achats — Ajout d'une famille d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole

34
Social & Santé 1 délibération

Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - exercice 2022

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