Conseil municipal du 2023-11-16

Fonsorbes 16 novembre 2023 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

5

Sécurité

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Modification des indemnités de fonction allouées à un Conseiller Municipal avec délégation - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordées par Mme la Maire - Service de Gestion Comptable de Muret - Travaux du SDEHG - Convention avec la société FREE - Frais de scolarisation pour l'année 2023-2024 - Convention avec la société SFR - Modification de la composition d'une commission municipale - Modification de la composition d'une commission municipale - Budget annexe "Atelier Relais Carrosserie" - Modification de la composition d'une commission municipale - Tarification municipale pour le séjour ski de 2024 - Convention avec la société SFR - Modification de la composition d'une commission municipale - Modification de la composition d'une commission municipale - Projet culturel - Convention avec la société SFR

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2023

Modification des indemnités de fonction allouées à un Conseiller Municipal avec délégation

2023

Service de Gestion Comptable de Muret

2023

Travaux du SDEHG

2023

Budget annexe "Atelier Relais Carrosserie"

2023

Tarification municipale pour le séjour ski de 2024

🛡️ Sécurité 5 délibérations
2023

Modification de la composition d'une commission municipale

2023

Modification de la composition d'une commission municipale

2023

Modification de la composition d'une commission municipale

2023

Modification de la composition d'une commission municipale

2023

Modification de la composition d'une commission municipale

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2023

Convention avec la société FREE

2023

Convention avec la société SFR

2023

Convention avec la société SFR

2023

Convention avec la société SFR

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail accordées par Mme la Maire

2023

Frais de scolarisation pour l'année 2023-2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Projet culturel

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