Conseil municipal du 2024-01-11
Fonsorbes
11 janvier 2024
11 délibérations
11
délibérations
8
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Travaux du SDEHG
- Tiers-lieu l'ETAPE
- Vente aux enchères sur AGORASTORE
- Implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
- Attribution d'un Fonds de Concours 2023 du Muretain Agglo
- Demande d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Départemental
- Garantie d'emprunt SA HLM ALTÉAL
- Tiers-lieu l'ETAPE
- Adoption des états des restes à réaliser 2023
- Protection fonctionnelle de la commune
- Vente aux enchères sur AGORASTORE
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Finances & Budget
8 délibérations
2024
Tiers — lieu l'ETAPE
2024
Vente aux enchères sur AGORASTORE
2024
Attribution d'un Fonds de Concours 2023 du Muretain Agglo
2024
Demande d'une subvention auprès de l'État et du Conseil Départemental
2024
Garantie d'emprunt SA HLM ALTÉAL
2024
Tiers — lieu l'ETAPE
2024
Adoption des états des restes à réaliser 2023
2024
Vente aux enchères sur AGORASTORE
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux du SDEHG
🌱
Environnement
1 délibération
2024
Implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Protection fonctionnelle de la commune
WEB
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