CM
21 mars 2024
Fontaine
14 délibérations
14
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Finances & Budget
9 délibérations
Compte de Gestion 2023
Subventions 2024
Contributions Directes 2024
Affectation de Resultat
Annule et remplace la délibération 08032024
Participation Frais de Scolarite
Participation Frais Sortie Peche
Modalite Financiere Vente Chemins Communaux
Actualisation Plan de Financement Pont de Secouet
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Ao Travaux Pont de Secouet
Groupement de Commande Voirie
D'eclaloc
Ressources humaines
1 délibération
Prime Pouvoir Achat Exceptionnelle
Culture & Patrimoine
1 délibération
Reglement du Cimetiere
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