Conseil municipal du 2024-03-21
Fontaine
21 mars 2024
14 délibérations
14
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
14 délibérations
- Annule et remplace la délibération 08032024
- PRIME POUVOIR ACHAT EXCEPTIONNELLE
- SUBVENTIONS 2024
- GROUPEMENT DE COMMANDE VOIRIE
- DECLALOC
- AO TRAVAUX PONT DE SECOUET
- REGLEMENT DU CIMETIERE
- PARTICIPATION FRAIS SORTIE PECHE
- AFFECTATION DE RESULTAT
- PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARITE
- CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
- ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT PONT DE SECOUET
- MODALITE FINANCIERE VENTE CHEMINS COMMUNAUX
- COMPTE DE GESTION 2023
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Finances & Budget
9 délibérations
4032024
COMPTE DE GESTION 2023
5092024
SUBVENTIONS 2024
6032024
CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
7032024
AFFECTATION DE RESULTAT
8032024
Annule et remplace la délibération 08032024
9032024
PARTICIPATION FRAIS DE SCOLARITE
10032024
PARTICIPATION FRAIS SORTIE PECHE
11032024
MODALITE FINANCIERE VENTE CHEMINS COMMUNAUX
12032024
ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT PONT DE SECOUET
🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
13032024
AO TRAVAUX PONT DE SECOUET
14032024
GROUPEMENT DE COMMANDE VOIRIE
15032024
DECLALOC
👥
Ressources humaines
1 délibération
16032024
PRIME POUVOIR ACHAT EXCEPTIONNELLE
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
17032024
REGLEMENT DU CIMETIERE
WEB
megalis:2024:34191:2024-03-21
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