19 février 2026

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Ordre du jour du 19 févirier 2026
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Compte rendu du 19 février 2026
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Délibération
01. Rapport d'orientation budgétaire 2026
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02. Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
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113Ko
03. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2025
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04. Contrat régissant les modalités de tiers­ payant de la part complémentaire - centres de santé dentaire
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05. Convention avec la CPAM pour la Campagne de vaccination contre les virus HPV et à méningocoques.
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06. Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'association Visa 94
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07. Subvention exceptionnelle - Les amis de Brovary
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08. Subvention exceptionnelle - Ville de Marinha Grande (Portugal)
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09. Réaménagement du pôle gare de Val-de­Fontenay : approbation de la convention de financement relative à la poursuite des études PRO-DCE-ACT de réalisation des espaces publics et des autres études d'interfaces
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230Ko
10. Approbation de l'avenant modifiant la durée du bail emphytéotique consenti à la société anonyme d'H.L.M « LA CAMPINOISE D'HABITATION, devenue « IDF HABITAT», portant sur les biens sis 28-34 rue Jean-Jacques Rousseau cadastré section AZ parcelle n°49
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168Ko
11. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay­sous-Bois sur le patrimoine de RLF
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166Ko
12. Assurance des risques statutaires ( « accidents du travail »)  Adllés.ian de la Commune au contrat-groupe du C.I.G de la« petite couronne» lie-de-France
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Annexe
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
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2.58Mo
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