CM

30 janvier 2019

Fontenilles 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2019

Demande de subvention régionale

2019

Indémnités de fonction des élus

2019

Vote d'une enveloppe annuelle pour les petits travaux du S.D.E.H.G

2019

Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Irène Joliot Curie

2019

Détermination d'un tarif pour un spectacle

2019

Demande de subvention départementale

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2019

Classement dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement Bellevue

2019

Rénovation de léclairage public du Centre Bourg (annule et remplace celle du 27/06/18)

2019

Signature d'une convention de servitude pour installations électriques souterraines

2019

Promesse de bail emphytéotique pour la mise en place dombrières de parking photovoltaïques au parking de Génibrat

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

Modification des limites communales /lieu-dit Cantalauze

2019

Acceptation du mécénat

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