Conseil municipal du 2019-01-30

Fontenilles 30 janvier 2019 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - demande de subvention régionale - Indémnités de fonction des élus - Classement dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement Bellevue - Vote d'une enveloppe annuelle pour les petits travaux du S.D.E.H.G. - Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Irène Joliot Curie - Rénovation de l'éclairage public du Centre Bourg (annule et remplace celle du 27/06/18) - Signature d'une convention de servitude pour installations électriques souterraines - Détermination d'un tarif pour un spectacle - Promesse de bail emphytéotique pour la mise en place d'ombrières de parking photovoltaïques au parking de Génibrat - Demande de subvention départementale - Modification des limites communales /lieu-dit Cantalauze - Acceptation du mécénat

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2019

demande de subvention régionale

2019

Indémnités de fonction des élus

2019

Vote d'une enveloppe annuelle pour les petits travaux du S.D.E.H.G.

2019

Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Irène Joliot Curie

2019

Détermination d'un tarif pour un spectacle

2019

Demande de subvention départementale

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2019

Classement dans le domaine public communal des espaces communs du lotissement Bellevue

2019

Rénovation de l'éclairage public du Centre Bourg (annule et remplace celle du 27/06/18)

2019

Signature d'une convention de servitude pour installations électriques souterraines

2019

Promesse de bail emphytéotique pour la mise en place d'ombrières de parking photovoltaïques au parking de Génibrat

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2019

Modification des limites communales /lieu-dit Cantalauze

2019

Acceptation du mécénat

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