12 novembre 2020
32
délibérations
15
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Fontenilles — 9 €/moisDélibérations (32)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA
D'emande de subvention au titre de la D.E.T.R 2021
Mise en place d'une participation pour la d'estruction d'es n'ids de frelons asiatiques
C'onstitution d'une commission communale "Finances"
Vote de crédits d'investissement
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA
Vote de crédits d'investissement
Admission en non — valeur de produits irrécouvrables
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA
Mise en place d'une participation pour la d'estruction d'es n'ids de frelons asiatiques
Programme départemental durbanisation 2021/ Demande de subvention
Programme départemental durbanisation 2021 / Demande de subvention
D'emande de subvention ai titre de la D.E.T.R 2021
Admissions en non — valeur de produits irrévocables
C'onstitution d'une commission communale " Finances"
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Approbation du rapport d'activité 2019 du SIECT
Approbation du rapport d'activités 2019 de la CCGT
Instauration de lIndemnisation Compensatrice de Congés Payés non pris suite à une incapacité de travail
Approbation du rapport d'activités 2019 du SIECT
Approbation du rapport d'activité 2019 de la CCGT
Adoption du règlement intérieur de Conseil Municipal
Signature d'une convention cadre avec le Département pour la réalisation d'un plateau sur la RD65
Echange de parcelles sans soulte lieu — dit Lasplanètes
Dénomination des voies du lotissement Les Bordes dAngéline
Fixation des attributions de compensation
Fixation des attributions de compensation
Dénomination des voies du lotissement Les Bordes dAngéline
Echange de parcelles sans soulte lieu — dit Lasplanètes
Signature d'une convention cadre avec le département pour la réalisation d'un plateau sur la RD65
Noël 2020 des enfants du personnel communal
Instauration de lindemnisation Compensatrice de Congés Payés non pris suite à une incapacité de travail
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