12 novembre 2020

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA

Demande de subvention au titre de la D.E.T.R 2021

Mise en place d'une participation pour la d'estruction des n'ids de frelons asiatiques

C'onstitution d'une commission communale "Finances"

Vote de crédits d'investissement

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA

Vote de crédits d'investissement

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SPA

Mise en place d'une participation pour la d'estruction des n'ids de frelons asiatiques

Programme départemental durbanisation 2021/ Demande de subvention

Programme départemental durbanisation 2021 / Demande de subvention

Demande de subvention ai titre de la D.E.T.R 2021

Admissions en non — valeur de produits irrévocables

C'onstitution d'une commission communale " Finances"

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Approbation du rapport d'activité 2019 du SIECT

Approbation du rapport d'activités 2019 de la CCGT

Instauration de lIndemnisation Compensatrice de Congés Payés non pris suite à une incapacité de travail

Approbation du rapport d'activités 2019 du SIECT

Approbation du rapport d'activité 2019 de la CCGT

Adoption du règlement intérieur de Conseil Municipal

Signature d'une convention cadre avec le Département pour la réalisation d'un plateau sur la RD65

Echange de parcelles sans soulte lieu — dit Lasplanètes

Dénomination des voies du lotissement Les Bordes dAngéline

Fixation des attributions de compensation

Fixation des attributions de compensation

Dénomination des voies du lotissement Les Bordes dAngéline

Echange de parcelles sans soulte lieu — dit Lasplanètes

Signature d'une convention cadre avec le département pour la réalisation d'un plateau sur la RD65

Noël 2020 des enfants du personnel communal

Instauration de lindemnisation Compensatrice de Congés Payés non pris suite à une incapacité de travail