Conseil municipal du 2026-03-30

Forges 30 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Exercice du droit à la formation des élus - Élection des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO) - Fixation montant des indemnités de fonction des adjoints - Désignation du Correspondant Défense - Désignation des délégués communautaires - Désignation Délégués Syndicat Mixte Eau de la Forêt du Theil - Renouvellement des délégués SYNDICAT DURBANISME DU PAYS DE VITRE - Renouvellement des délégués SMICTOM SUD-EST 35 - Désignation Délégués du SIRS - Désignation Référent Déontologue - Désignation du représentant communal au SDE35 - Fixation montant des indemnités de fonction du Maire - Délégations consenties au Maire par le CM - Création et Composition des commissions municipales

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2026

Fixation montant des indemnités de fonction des adjoints

2026

Désignation du Correspondant Défense

2026

Désignation des délégués communautaires

2026

Renouvellement des délégués SMICTOM SUD-EST 35

2026

Désignation Délégués du SIRS

2026

Désignation Référent Déontologue

2026

Désignation du représentant communal au SDE35

2026

Fixation montant des indemnités de fonction du Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Élection des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO)

2026

Renouvellement des délégués SYNDICAT DURBANISME DU PAYS DE VITRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Exercice du droit à la formation des élus

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation Délégués Syndicat Mixte Eau de la Forêt du Theil

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégations consenties au Maire par le CM

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Création et Composition des commissions municipales

WEB scdl:21350114100013:2026-03-30
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