30 mars 2026
14
délibérations
8
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Fixation montant des indemnités de fonction des adjoints
Désignation du Correspondant Défense
Désignation des délégués communautaires
Renouvellement des délégués SMICTOM SUD-EST 35
Désignation Délégués du SIRS
Désignation Référent Déontologue
Désignation du représentant communal au SDE35
Fixation montant des indemnités de fonction du Maire
Élection des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO)
Renouvellement des délégués SYNDICAT DURBANISME DU PAYS DE VITRE
Exercice du droit à la formation des élus
Désignation Délégués Syndicat Mixte Eau de la Forêt du Theil
Délégations consenties au Maire par le CM
Création et Composition des commissions municipales
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