Conseil municipal du 2025-07-10

Forges 10 juillet 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Avenant N°1 du bail rural EARL Le Fée - Validation Dossier demande de location au 09 Rue du Masse - DM N°1 Transfert de terrains du budget principal au budget annexe Lotissement des Landes - Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire entre les communes sur la prochaine mandature - Avis sur le projet détude AFAFE sur le Semnon amont

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Délibérations (5)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Avis sur le projet détude AFAFE sur le Semnon amont

4

Validation Dossier demande de location au 09 Rue du Masse

5

Avenant N°1 du bail rural EARL Le Fée

📄 Autres decisions 1 délibération
2

Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire entre les communes sur la prochaine mandature

💶 Finances & Budget 1 délibération
3

DM N°1 Transfert de terrains du budget principal au budget annexe Lotissement des Landes

WEB megalis:2025:30085:2025-07-10
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