CM

10 juillet 2025

Forges 5 délibérations

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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
1

Avis sur le projet détude AFAFE sur le Semnon amont

4

Validation Dossier demande de location au 09 Rue du Masse

5

Avenant N°1 du bail rural EARL Le Fée

Autres decisions 1 délibération
2

Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire entre les communes sur la prochaine mandature

Finances & Budget 1 délibération
3

DM N°1 Transfert de terrains du budget principal au budget annexe Lotissement des Landes

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