CM

16 janvier 2025

Forges 7 délibérations

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Identification zones ZAER — 2eme relève

2

Adhésion Assistance Technique Assainissement collectif

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2

Adhésion Assistance Technique Assainissement collectif

5

Autorisation de Vente Lot N° 2 — Lotissement des Landes

Finances & Budget 2 délibérations
3

Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif Année 2025

4

Devis VEOLIA Remplacement du Transmetteur de Télégestion Station dépuration

Transport & Mobilité 1 délibération
6

Avis Commune sur le Plan Mobilité Simplifié - Rafcom

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