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CM

28 mars 2024

Forges 11 délibérations

11

délibérations

9

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 9 délibérations
1

Vote des taux taxes fiscales 2024

3

Approbation CG 2023- Commune

4

Approbation CG 2023 Assainissement

5

Approbation CG 2023 — Lotissement

13

Demande subvention exceptionnelle — Collège Martigné-Ferchaud

14

Demande de subvention exceptionnelle- S'IRS

15

APPROBATION et VOTE DU CA 2023 COMMUNE — ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT

16

Affectation Resultats 2024 Commune

17

Affectation Resultats pour 2024 — Assainissement

Ressources humaines 1 délibération
2

Prime exceptionnelle pouvoir dachat - Agents

Culture & Patrimoine 1 délibération
12

Avis sur Enquete publique — Projet éolien -La Rouaudiere

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