Conseil municipal du 2026-03-31
36
délibérations
21
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (36)
PJ MAJORATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
INDEMNITES DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
PJ REVISION DES INDEMNITES ACCORDEES AU MAIRE A SA DEMANDE
COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURE PENALES MIS A JOUR LE 18 MARS 2026
REVISION DES INDEMNITES ACCORDEES AU MAIRE A SA DEMANDE
INDEMNITES DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
MAJORATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
COMMISSION PERMANENTE (PLENIERE)
COMMISSION DAPPEL DOFFRES (CAO)
COMMISSION RELATIVE AUX DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
COMMISSION DACCESSIBILITE (CA)
AUTRES DESIGNATIONS : NOMINATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
AUTRES DESIGNATIONS CENTRE NAUTIQUE DE FOUESNANT CORNOUAILLE (CNFC)
AUTRES DESIGNATIONS ATELIERS FOUESNANTAIS
AUTRES DESIGNATIONS CONSEIL ADMINISTRATION COLLEGE KERVIHAN
AUTRES DESIGNATIONS COMMISSION PERMANENTE COLLEGE KERVIHAN
AUTRES DESIGNATIONS CONSEIL DADMINISTRATION DU LYCEE DE BREHOULOU
AUTRES DESIGNATIONS COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE LAULNE
AUTRES DESIGNATION SENSATION BRETAGNE
COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 11 FEVRIER 2026 AU 18 MARS 2026
GROUPE DE TRAVAIL PLU (PLAN LOCAL DURBANISME)
COMMISSION PLU (PLAN LOCAL DURBANISME)
PJ CALCUL DE LENVELOPPE INDEMNITAIRE GLOBALE
CALCUL DE LENVELOPPE INDEMNITAIRE GLOBALE
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
AUTRES DESIGNATIONS COMITE LOCAL DES PECHES DE CONCARNEAU
CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES)
AUTRES DESIGNATIONS COMITE NATIONAL DACTION SOCIALE (CNAS)
AUTRES DESIGNATIONS ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL (ANEL)
AUTRES DESIGNATIONS ASSOCIATION DES ILES DU PONANT
COMMISSION FINANCES
AUTRES DESIGNATIONS : COMITE DIRECTEUR DE LOFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (OMT)
AUTRES DESIGNATIONS COMITE DE JUMELAGE FOUESNANT-MEERBUSCH
AUTRES DESIGNATIONS COMITE DEPARTEMENTAL DE SECURITE ROUTIERE
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