CM

31 mars 2026

Fouesnant 36 délibérations

36

délibérations

21

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (36)

Autres decisions 21 délibérations

Pj Majoration des Indemnites du Maire et des Adjoints

Indemnites des Adjoints et des Conseillers Municipaux

Pj Revision des Indemnites Accordees au Maire A SA Demande

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice et Procedure Penales Mis A Jour le 18 Mars 2026

Revision des Indemnites Accordees au Maire A SA Demande

Indemnites des Adjoints et des Conseillers Municipaux

Majoration des Indemnites du Maire et des Adjoints

Commission Permanente (pleniere)

Commission Dappel Doffres (cao)

Commission Relative aux Delegations de Service Public

Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl)

Commission de Controle des Listes Electorales

Commission Daccessibilite (ca)

Autres Designations : Nomination du Correspondant Defense

Autres Designations Centre Nautique de Fouesnant Cornouaille (cnfc)

Autres Designations Ateliers Fouesnantais

Autres Designations Conseil Administration College Kervihan

Autres Designations Commission Permanente College Kervihan

Autres Designations Conseil Dadministration du Lycee de Brehoulou

Autres Designations Comite Syndical du Syndicat Mixte de Laulne

Autres Designation Sensation Bretagne

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 11 Fevrier 2026 au 18 Mars 2026

Groupe de Travail PLU (plan Local D'urbanisme)

Commission PLU (plan Local D'urbanisme)

Ressources humaines 2 délibérations

Pj Calcul de Lenveloppe Indemnitaire Globale

Calcul de Lenveloppe Indemnitaire Globale

Environnement 2 délibérations

Delegations du Conseil Municipal au Maire

Autres Designations Comite Local des Peches de Concarneau

Social & Santé 2 délibérations

Centre Communal Daction Sociale (fixation du Nombre de Membres)

Autres Designations Comite National Daction Sociale (cnas)

Vie associative 2 délibérations

Autres Designations Association Nationale des Elus du Littoral (anel)

Autres Designations Association des Iles du Ponant

Finances & Budget 1 délibération

Commission Finances

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Autres Designations : Comite Directeur de Loffice Municipal de Tourisme (omt)

Transport & Mobilité 1 délibération

Autres Designations Comite de Jumelage Fouesnant-Meerbusch

Sécurité 1 délibération

Autres Designations Comite Departemental de Securite Routiere

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