Conseil municipal du 2025-11-14

Fouesnant 14 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA MISE A DISPOSITION DE SALLE COMMUNALE EN PERIODE ELECTORALE DANS LE CADRE - MISE A DISPOSITION GRATUITE POUR DES REUNIONS DE TRAVAIL DE SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE PRE-ELECTORAL - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 : COORDINATEUR ET AGENTS RECENSEURS - ATTRIBUTION DE COMPENSATION SUITE A LA CLECT (COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES) - PARTICIPATION DES ECOLES PUBLIQUES AU TNE (TERRITOIRE NUMERIQUE EDUCATIF) DU DEPARTEMENT DU FINISTERE - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURES PENALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DES 2 CIRCUITS VTT « VALLEE DE LODET QUIMPER » 202 - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 15 SEPTE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20251122

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DES 2 CIRCUITS VTT « VALLEE DE LODET QUIMPER » 2026 - 2028

20251194

MISE A DISPOSITION GRATUITE POUR DES REUNIONS DE TRAVAIL DE SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE PRE-ELECTORALE ET ELECTORALE DU SCRUTIN MUNICIPAL DE 2026

202511101

ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA MISE A DISPOSITION DE SALLE COMMUNALE EN PERIODE ELECTORALE DANS LE CADRE DU SCRUTIN MUNICIPAL DE 2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
20251161

PARTICIPATION DES ECOLES PUBLIQUES AU TNE (TERRITOIRE NUMERIQUE EDUCATIF) DU DEPARTEMENT DU FINISTERE

🤝 Vie associative 1 délibération
20251191

ATTRIBUTION DE COMPENSATION SUITE A LA CLECT (COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES)

👥 Ressources humaines 1 délibération
20251193

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 : COORDINATEUR ET AGENTS RECENSEURS

📄 Autres decisions 1 délibération
202511101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE ET PROCEDURES PENALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202511101

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 15 SEPTEMBRE 2025 AU 28 OCTOBRE 2025

WEB megalis:2025:10291:2025-11-14
Ouvrir →

📬 Suivre Fouesnant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.