CM

14 novembre 2025

Fouesnant 8 délibérations

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Renouvellement de la Convention de Partenariat Relative A la Gestion des 2 Circuits Vtt « Vallee de Lodet Quimper » 2026 - 2028

1194

Mise A Disposition Gratuite pour des Reunions de Travail de Salles Communales dans le Cadre de la Campagne Pre-Electorale et Electorale du Scrutin Municipal de 2026

Arrete Portant Reglementation Temporaire de la Mise A Disposition de Salle Communale en Periode Electorale dans le Cadre du Scrutin Municipal de 2026

Finances & Budget 1 délibération
1161

Participation des Ecoles Publiques au Tne (territoire Numerique Educatif) du Departement du Finistere

Vie associative 1 délibération
1191

Attribution de Compensation Suite A la Clect (commission Locale Devaluation des Charges Transferees)

Ressources humaines 1 délibération
1193

Recensement de la Population 2026 : Coordinateur et Agents Recenseurs

Autres decisions 1 délibération

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice et Procedures Penales

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 15 Septembre 2025 au 28 Octobre 2025

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