CM

12 avril 2024

Fouesnant 19 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (19)

Finances & Budget 11 délibérations

Fiscalite Directe Locale pour 2024 Rv

Budgets Primitifs 2024 : Commune Ports — Lotissement Communal Maner Ker Elo Lotissement Communal Boch Logot Production et Revente Denergie

Fiscalite Directe Locale pour 2024

Ecole Notre Dame Desperance Participation Communale 2024

Activites et Transports 2024

Fournitures Scolaires 2024

Demande de Subvention pour un Projet D'amenagement du S'ite du Quinquis A Beg-Meil

Demande de Subvention pour un Projet de Renovation et D'extension D'un Batiment pour le Service des Espaces Verts

Demande de Subvention pour un Projet de Realisation D'un Hangar de Stockage pour le Materiel Manifestations

Fixation des Tarifs Communaux Enfance / Jeunesse / Restauration, Salles 1, 2 et 3 du Pole Kerourgue et du Pole Daction Culturelle pour Lannee Scolaire 2024 / 2025

Attribution de Subvention au CCAS pour 2024

Autres decisions 3 délibérations

Etat Annuel des Indemnites des Elus 2023

C'orrespondant Ril (c'orril) INSEE

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice

Environnement 2 délibérations

Convention D'utilisation D'un Moyen Nautique Communal par les Agents du Service Environnement de la Ccpf

Convention Relative A la Surveillance du Littoral pour la Saison Estivale 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire (marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 30 Janvier 2024 au 26 Mars 2024)

Ressources humaines 1 délibération

Modification du Tableau des Emplois

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Evolution de Loffice Municipal de Tourisme de Fouesnant-Les Glenan en 1ere Categorie

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