Conseil municipal du 2024-06-27

LOTISSEMENT COMMUNAL DE KEROURGUE : CLOTURE DU BUDGET

AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 : SERVICE DES PORTS

AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 : PRODUCTION ET REVENTE ENERGIE

AFFECTATION DES RESULTATS DE LEXERCICE 2023 : BUDGET COMMUNAL

CONVENTION 2024 POUR ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LASSOCIATION FESTIDREUZ

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EN 2024

MODALITES DE LA TAXE DE SEJOUR 2025

PROVISIONS POUR COMPTE EPARGNE TEMPS ET POUR CREANCES IRRECOUVRABLES BUDGET COMMUNAL

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 PRODUCTION ET REVENTE ENERGIE

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 LOTISSEMENT COMMUNAL BOCH LOGOT

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 LOTISSEMENT COMMUNAL MANER KER ELO

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 LOTISSEMENT COMMUNAL KEROURGUE

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 SERVICE DES PORTS

COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2023 COMMUNE

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 24 MAI 2024 AU 9 JUIN 2024

Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs Résidence de Kerneing

GESTION DU RECUL DU TRAIT DE COTE ET INTEGRATION DE LA LISTE FIXEE PAR DECRET

PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES SERVICE DES PORTS

DELEGATION DE SERVICES PUBLICS LOCAUX : RAPPORTS DACTIVITES 2023 (GAZ)

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 24 MAI 2024 AU 9 JUIN 2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION BO N° 357, SISE CHEMIN DE PARC HARO A FOUESNANT

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS, PARCELLE CADASTREE SECTION CE N° 363, SISE CHEMIN DE KERVASTARD A FOUESNANT

CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS PERMETTANT LE RENOUVELLEMENT DU RESEAU BASSE TENSION, LOST AR HOAT (HENT SAINT JEAN)

AFFECTATION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DE CIMETIERE

BRETAGNE OUEST ACCESSION — DEMANDE DE GARANTIE DEMPRUNT POUR LOPERATION DE CONSTRUCTION DE 6 MAISONS INDIVIDUELLES KERYON NORD

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDATEMENT DU CDG 29 POUR ENGAGER LE DIALOGUE SOCIAL ET LANCER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIERE DE

LARCHIPEL, POLE DACTION CULTURELLE : BILAN DE LA SAISON 2023/2024 ET PERSPECTIVES POUR LA SAISON 2024/2025

CONVENTION DE PARTAGE ET DROIT DE PECHE AVEC LAAPPMA (ASSOCIATION AGREEE DE QUIMPER ET DES ENVIRONS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE)