CM

12 avril 2024

Fouesnant 19 délibérations

19

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 6 délibérations

Etat Annuel des Indemnites des Elus 2023

C'orrespondant Ril (c'orril) INSEE

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire (marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 30 Janvier 2024 au 26 Mars 2024)

Convention Relative A la Surveillance du Littoral pour la Saison Estivale 2024

Ecole Notre Dame Desperance Participation Communale 2024

Finances & Budget 5 délibérations

Fiscalite Directe Locale pour 2024 Rv

Budgets Primitifs 2024 : Commune Ports — Lotissement Communal Maner Ker Elo Lotissement Communal Boch Logot Production et Revente Denergie

Fiscalite Directe Locale pour 2024

Demande de Subvention pour un Projet D'amenagement du S'ite du Quinquis A Beg-Meil

Demande de Subvention pour un Projet de Realisation D'un Hangar de Stockage pour le Materiel Manifestations

Environnement 2 délibérations

Convention D'utilisation D'un Moyen Nautique Communal par les Agents du Service Environnement de la Ccpf

Modification du Tableau des Emplois

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Evolution de Loffice Municipal de Tourisme de Fouesnant-Les Glenan en 1ere Categorie

Sport 1 délibération

Activites et Transports 2024

Éducation 1 délibération

Fournitures Scolaires 2024

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Demande de Subvention pour un Projet de Renovation et D'extension D'un Batiment pour le Service des Espaces Verts

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Fixation des Tarifs Communaux Enfance / Jeunesse / Restauration, Salles 1, 2 et 3 du Pole Kerourgue et du Pole Daction Culturelle pour Lannee Scolaire 2024 / 2025

Social & Santé 1 délibération

Attribution de Subvention au CCAS pour 2024

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