CM

12 avril 2024

Fouesnant 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

6

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 RV - BUDGETS PRIMITIFS 2024 : COMMUNE PORTS - LOTISSEMENT COMMUNAL MANER KER ELO LOTISSEMENT COMMUNAL BOCH LOGOT PRODUCTIO - FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 - ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS 2023 - CORRESPONDANT RIL (CORRIL) INSEE - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE : ACTIONS EN JUSTICE - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE (MARCHES PUBLICS EN PROCEDURE ADAPTEE ET APPEL DOFFRES OUVERT DU 30 JANVIE - CONVENTION DUTILISATION DUN MOYEN NAUTIQUE COMMUNAL PAR LES AGENTS DU SERVICE ENVIRONNEMENT DE LA CCPF - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CONVENTION RELATIVE A LA SURVEILLANCE DU LITTORAL POUR LA SAISON ESTIVALE 2024 - EVOLUTION DE LOFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE FOUESNANT-LES GLENAN EN 1ERE CATEGORIE - ECOLE NOTRE DAME DESPERANCE PARTICIPATION COMMUNALE 2024 - ACTIVITES ET TRANSPORTS 2024 - FOURNITURES SCOLAIRES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET DAMENAGEMENT DU SITE DU QUINQUIS A BEG-MEIL - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET DE RENOVATION ET DEXTENSION DUN BATIMENT POUR LE SERVICE DES ESPACES VERTS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET DE REALISATION DUN HANGAR DE STOCKAGE POUR LE MATERIEL MANIFESTATIONS - FIXATION DES TARIFS COMMUNAUX ENFANCE / JEUNESSE / RESTAURATION, SALLES 1, 2 ET 3 DU POLE KEROURGUE ET DU POLE DACTION C - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CCAS POUR 2024
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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202404

Fiscalite Directe Locale pour 2024 Rv

202404

Budgets Primitifs 2024 : Commune Ports — Lotissement Communal Maner Ker Elo Lotissement Communal Boch Logot Production et Revente Denergie

202404

Fiscalite Directe Locale pour 2024

202404

D'emande de Subvention pour un Projet D'amenagement du S'ite du Quinquis A Beg-Meil

202404

D'emande de Subvention pour un Projet de Renovation et D'extension D'un Batiment pour le Service d'es Espaces Verts

202404

D'emande de Subvention pour un Projet de Realisation D'un Hangar de Stockage pour le Materiel Manifestations

📄 Autres decisions 6 délibérations
202404

Etat Annuel des Indemnites des Elus 2023

202404

C'orrespondant Ril (c'orril) INSEE

202404

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire : Actions en Justice

202404

Compte Rendu de la Delegation Donnee au Maire (marches Publics en Procedure Adaptee et Appel Doffres Ouvert du 30 Janvier 2024 au 26 Mars 2024)

202404

Convention Relative A la Surveillance du Littoral pour la Saison Estivale 2024

202404

Ecole Notre Dame Desperance Participation Communale 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
202404

Convention D'utilisation D'un Moyen Nautique Communal par les Agents du Service Environnement de la Ccpf

202404

Modification du Tabl'eau des Emplois

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202404

Evolution de Loffice Municipal de Tourisme de Fouesnant-Les Glenan en 1ere Categorie

Sport 1 délibération
202404

Activites et Transports 2024

🎓 Éducation 1 délibération
202404

Fournitures Scolaires 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202404

Fixation des Tarifs Communaux Enfance / Jeunesse / Restauration, Salles 1, 2 et 3 du Pole Kerourgue et du Pole Daction Culturelle pour Lannee Scolaire 2024 / 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
202404

Attribution de Subvention au CCAS pour 2024

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