Conseil municipal du 2026-03-13

CM du 12/03/26 : 4 — Budget Primitif 2026 contributions directes fixation des taux communaux

CM du 12/03/26 : 4 — Budget Primitif 2026 contributions directes fixation des taux communaux.

CM du 12/03/26 : 8 — Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2026.

CM du 12/03/26 : 9 — Exercice 2026 subvention à la société dagriculture du Canton de Fougères Nord.

CM du 12/03/26 : 10 — Subvention à la SA HLM BSB LES FOYERS Résidence Rebuffé.

CM du 12/03/26 : 11 — Demande de garantie demprunt pour la rénovation de 40 logements à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 12/03/26 : 12 — Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation dun logement, 31 rue de Savigny à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 12/03/26 : 13 — Demande de garantie demprunt pour la construction de 30 logements situés rue Marc Sangnier à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

CM du 12/03/26 : 14 — Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2025.

CM du 12/03/26 : 15 — Association Les Fous Gèrent convention de partenariat et attribution dune aide financière pour lorganisation de la fête médiévale 2026.

CM du 12/03/26 : 16 — Kuzul Skoazell attribution dune subvention exceptionnelle Fête de la Bretagne 2026.

CM du 13/03/26 : 17 — Aide à la diffusion attribution de subventions 2026.

CM du 12/03/26 : 18 — Association AFAP 50ème anniversaire 4 juillet 2026 - attribution dune aide financière.

CM du 12/03/26 : 19 — Formations associatives 2025 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution dune subvention.

CM du 12/03/26 : 20 — Association Fougères Musicales convention tripartite 2026/2028 subvention 2026.

CM du 12/03/26 : 22 — Nouveaux tarifs service des sports.

CM du 12/03/26 : 24 — Subventions de fonctionnement année 2026 associations sportives scolaires.

CM du 13/03/26 : 25 — Subventions fonctionnement forfaitaires 2026.

CM du 12/03/26 : 26 — Subvention séjours collectifs taux 2026.

CM du 12/03/26 : 31 — Effondrement dune cheminée du 63B Boulevard Jacques Faucheux indemnisation de la SARL ALTIORE.

CM du 12/03/26 : 32 — Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.

CM du 12/03/26 : 38 — Indemnisation du préjudice financier des commerçants du secteur du Pôle dEchange Multimodal et de la rue de la Forêt.

CM du 12/03/26 : 21 — Convention Pays de Fougères Cyclisme.

CM du 12/03/26 : 27 — Procédure de révision du PLU convention des frais avec Fougères Agglomération suite au transfert de compétence.

CM du 12/03/26 : 29 — OPAH-RU protocole daccord de participation financière aux études de calibrage lancées par Fougères Habitat sur les immeubles sis 12 et 18 rue de la Pinterie.

CM du 12/03/26 : 30 — Convention entre la SCI KATLINKA et la Ville de Fougères dans le cadre des aides municipales liées à lOPAH-RU.

CM du 12/03/26 : 34 — Adoption du Schéma Directeur Immobilier et Energétique de la Ville de Fougères.

CM du 12/03/26 : 35 — Convention entre la Ville et le SMICTOM relative au traitement des déchets de dégrillage de la station dépuration.

CM du 12/03/26 : 33 — Cession dune emprise de terrain situé place de la République au profit de Fougères Agglomération en vue de la réalisation dune maison des mobilités.

CM du 12/03/26 : 36 — Convention de mise à disposition de terrains situés Vallée du Nançon.

CM du 12/03/26 : 37 — Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS rue des Orières, parcelle AK 245.

CM du 12/03/26 : 1 — Nomination dun(e) secrétaire de séance.

CM du 12/03/26 : 2 — Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2026.

CM du 12/03/26 : 39 — Condamnation et lutte contre les tags et les graffitis sauvages dans la ville.