13 mars 2026

CM du 12/03/26 : 4 — Budget Primitif 2026 contributions directes fixation des taux communaux

CM du 12/03/26 : 4 — Budget Primitif 2026 contributions directes fixation des taux communaux

CM du 12/03/26 : 8 — Comité des uvres Sociales subvention pour chèques vacances année 2026

CM du 12/03/26 : 9 — Exercice 2026 subvention à la société dagriculture du Canton de Fougères Nord

CM du 12/03/26 : 10 — Subvention à la SA HLM BSB LES FOYERS Résidence Rebuffé

CM du 12/03/26 : 11 — Demande de garantie demprunt pour la rénovation de 40 logements à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 12/03/26 : 12 — Demande de garantie demprunt pour la réhabilitation d'un logement, 31 rue de Savigny à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 12/03/26 : 13 — Demande de garantie demprunt pour la construction de 30 logements situés rue Marc Sangnier à Fougères auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

CM du 12/03/26 : 14 — Activité « piscine » des écoles fougeraises tarifs à compter du 1er septembre 2025

CM du 12/03/26 : 15 — Association Les Fous Gèrent convention de partenariat et attribution d'une aide financière pour l'organisation de la fête médiévale 2026

CM du 12/03/26 : 16 — Kuzul Skoazell attribution d'une subvention exceptionnelle Fête de la Bretagne 2026

CM du 13/03/26 : 17 — Aide à la diffusion attribution de subventions 2026

CM du 12/03/26 : 18 — Association AFAP 50ème anniversaire 4 juillet 2026 - attribution d'une aide financière

CM du 12/03/26 : 19 — Formations associatives 2025 partenariat avec le Pôle Ecosolidaires du Pays de Fougères attribution d'une subvention

CM du 12/03/26 : 20 — Association Fougères Musicales convention tripartite 2026/2028 subvention 2026

CM du 12/03/26 : 22 — Nouveaux tarifs service des sports

CM du 12/03/26 : 24 — Subventions de fonctionnement année 2026 associations sportives scolaires

CM du 13/03/26 : 25 — Subventions fonctionnement forfaitaires 2026

CM du 12/03/26 : 26 — Subvention séjours collectifs taux 2026

CM du 12/03/26 : 31 — Effondrement d'une cheminée du 63B Boulevard Jacques Faucheux indemnisation de la SARL ALTIORE

CM du 12/03/26 : 32 — Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

CM du 12/03/26 : 38 — Indemnisation du préjudice financier des commerçants du secteur du Pôle dEchange Multimodal et de la rue de la Forêt

CM du 12/03/26 : 21 — Convention Pays de Fougères Cyclisme

CM du 12/03/26 : 27 — Procédure de révision du PLU convention des frais avec Fougères Agglomération suite au transfert de compétence

CM du 12/03/26 : 29 — OPAH-RU protocole daccord de participation financière aux études de calibrage lancées par Fougères Habitat sur les immeubles sis 12 et 18 rue de la Pinterie

CM du 12/03/26 : 30 — Convention entre la SCI KATLINKA et la Ville de Fougères dans le cadre des aides municipales liées à lOPAH-RU

CM du 12/03/26 : 34 — Adoption du Schéma Directeur Immobilier et Energétique de la Ville de Fougères

CM du 12/03/26 : 35 — Convention entre la Ville et le SMICTOM relative au traitement des déchets de dégrillage de la station dépuration

CM du 12/03/26 : 33 — Cession d'une emprise de terrain situé place de la République au profit de Fougères Agglomération en vue de la réalisation d'une maison des mobilités

CM du 12/03/26 : 36 — Convention de mise à disposition de terrains situés Vallée du Nançon

CM du 12/03/26 : 37 — Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS rue des Orières, parcelle AK 245

CM du 12/03/26 : 1 — Nomination dun(e) secrétaire de séance

CM du 12/03/26 : 2 — Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2026

CM du 12/03/26 : 39 — Condamnation et lutte contre les tags et les graffitis sauvages dans la ville