Conseil municipal du 2025-11-21
22
délibérations
12
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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CM du 06/11/25 : Candidatures Boutiques Tests : ATELIER PEPIN et MAISON LA COIFFEUSE.
CM du 06/11/25 : Maintien de la taxe sur les friches commerciales.
CM du 06/11/25 : Subventions dinvestissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations Placardière et Charles Tilllon.
CM du 06/11/25 : Association LES TRIXIES attribution dune subvention « Aide à la diffusion » - année 2025.
CM du 06/11/25 : Fonds dAction Culturelle ajustement des critères.
CM du 06/11/25 : Subvention aide aux séjours et animateur saisonnier.
CM du 06/11/25 : Subventions « équipement » 2025.
CM du 06/11/25 : Subventions « évènements » 2025.
CM du 06/11/25 : Subventions « haut — niveau » saison 2025/2026.
CM du 06/11/25 : Subventions « promotionnelle » 2025.
CM du 06/11/25 : Convention entre M. BOULLE, Mme BOUVIER et la Ville de Fougères dans le cadre des aides municipales liées à lOPAH-RU.
CM du 06/11/25 : Dispositif daides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés.
CM du 06/11/25 : Cession de la parcelle cadastrée AM 46 située rue Colbert au profit de la SAS AIV.
CM du 06/11/25 : Avenant à la convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation et de lexploitation dune centrale solaire photovoltaïque sur la toiture du Pôle Social à Fougè
CM du 06/11/25 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS rue de la Pellerine parcelle AL 313.
CM du 06/11/25 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS 35 rue Kléber, parcelle AI 1256.
CM du 06/11/25 : Bail portant mise à disposition dun terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange).
CM du 06/11/25 : Convention avec la commune de Beaucé relative à lentretien des chemins ruraux de La Haye et Monvilliers.
CM du 06/11/25 : Pôle dEchanges Multimodal (PEM) de Fougères.
CM du 06/11/25 : Convention de partenariat relative à la mise en uvre dune gestion groupée des Certificats dEconomies dEnergie.
CM du 06/11/25 : Valorisation des Certificats dEconomie dEnergie (CEE) liés au réseau de chaleur par ENGIE Solutions.
CM du 06/11/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2026.
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