21 novembre 2025

CM du 06/11/25 : Candidatures Boutiques Tests : ATELIER PEPIN et MAISON LA COIFFEUSE

CM du 06/11/25 : Maintien de la taxe sur les friches commerciales

CM du 06/11/25 : Subventions d'investissement à Fougères Habitat dans le cadre des opérations Placardière et Charles Tilllon

CM du 06/11/25 : Association LES TRIXIES attribution d'une subvention « Aide à la diffusion » - année 2025

CM du 06/11/25 : Fonds dAction Culturelle ajustement des critères

CM du 06/11/25 : Subvention aide aux séjours et animateur saisonnier

CM du 06/11/25 : Subventions « équipement » 2025

CM du 06/11/25 : Subventions « évènements » 2025

CM du 06/11/25 : Subventions « haut — niveau » saison 2025/2026

CM du 06/11/25 : Subventions « promotionnelle » 2025

CM du 06/11/25 : Convention entre M. BOULLE, Mme BOUVIER et la Ville de Fougères dans le cadre des aides municipales liées à lOPAH-RU

CM du 06/11/25 : Dispositif d'aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable versements de subventions pour travaux achevés

CM du 06/11/25 : Cession de la parcelle cadastrée AM 46 située rue Colbert au profit de la SAS AIV

CM du 06/11/25 : Avenant à la convention doccupation temporaire du domaine public en vue de linstallation et de lexploitation d'une centrale solaire photovoltaïque sur la toiture du Pôle Social à Fougè

CM du 06/11/25 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS rue de la Pellerine parcelle AL 313

CM du 06/11/25 : Convention de servitude entre la Ville de Fougères et ENEDIS 35 rue Kléber, parcelle AI 1256

CM du 06/11/25 : Bail portant mise à disposition d'un terrain 12 rue du Bois Guy, au profit de la société TOTEM (pour une antenne-relais Orange)

CM du 06/11/25 : Convention avec la commune de Beaucé relative à l'entretien des chemins ruraux de La Haye et Monvilliers

CM du 06/11/25 : Pôle dEchanges Multimodal (PEM) de Fougères

CM du 06/11/25 : Convention de partenariat relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des Certificats dEconomies dEnergie

CM du 06/11/25 : Valorisation des Certificats dEconomie dEnergie (CEE) liés au réseau de chaleur par ENGIE Solutions

CM du 06/11/25 : Dérogations municipales au repos dominical calendrier 2026