3 novembre 2025

DSP — Transports urbains 2026-2031 - Rapport du Président sur le choix du délégataire

Modification des représentants à la Commission dAttribution des Logements locatifs sociaux

Centre culturel — Développement du partenariat avec le Théâtre National de Bretagne

Avenant au marché de renaturation ambitieuse du moulin du Gué Landry

Avenant au marché de renouvellement du parc lumière au CCJD et au TVH

Avenants au marché de réhabilitation et d'extension du Couvent des Urbanistes

Eau assainissement : Proposition dadhésion à la FNCCR

Eau potable : Adoption du schéma directeur Eau potable - Fougères et Lécousse

Assainissement : choix du mode de gestion en DSP - Mellé Monthault Villamée

Assainissement : Avenant n°3 contrat DSP Romagné St Sauveur pour intégration de St Ouen des Alleux et St Christophe de Valains

Bocage : mise à jour du modèle de convention avec les bénéficiaires - Bassin de la Sélune

Bocage : budget programme libre et compensations hiver 2025-2026

Bocage : budget travaux hiver 2025 — 2026 Sélune

Bocage : budget travaux hiver 2025 — 2026 Couesnon

Milieux aquatiques : Convention avec le département dIlle-et-Vilaine - Passerelle au Gué Landry

DSP — Transports Urbains - Modifications de la gamme tarifaire SURF

Déviation de la RN12 dans le secteur de Beaucé

Convention de partenariat avec la Région Bretagne : gestion groupée des CEE

Établissement public foncier de Bretagne - Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière

DP_2025_110 — BAFA de Territoire - Choix du prestataire pour lédition 2026

Maison de Santé de Louvigné — du-Désert - Subvention au centre hospitalier de Fougères

Subvention à la Batterie — Fanfare du Pays de Fougères

Réhabilitation et extension des Urbanistes - Convention dattribution d'une subvention d'investissement par la Ville de Fougères

Conservatoire et école de musique — Conventions partenariales

Rapport d'activités 2025 - SPL

Rapport d'activités 2025 — Mission Locale

Subventions Clubs sportifs

Aide VALOREX

Forum des Métiers 2026

Pass Commerce Artisanat — Attribution de subventions

Aide à linstallation en agriculture — Attribution de subventions

SPANC : Tarifs 2026

Montant des attributions de compensation aux communes suite au transfert de compétences Voirie aux communes

DP_2025_111 — Remboursement d'une facture dintervention dans un logement de Fougères Agglomération prise en charge par le locataire

Engagement de lélaboration du Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et de lInformation des Demandeurs de Logements sociaux (PPGDID)

PLH — Commune de Poilley - Aide forfaitaire à la réalisation d'une étude urbaine

PLH — Commune de Louvigné-du-Désert - Action en faveur de la reconquête de bâtis vacants en cur de bourg

OPAH RU — Ville de Fougères - Adaptation règlement des aides

Cc 2025 217 - Rsu 2024

Modification du tableau des effectifs

Décisions prises par le Président, par délégation

Décisions du Bureau Communautaire

Rapport d'activité 2024 — Fougères Agglomération