Conseil municipal du 2025-11-03

CC_2025_188 — DSP - Transports urbains 2026-2031 - Rapport du Président sur le choix du délégataire

CC_2025_219 — Modification des représentants à la Commission dAttribution des Logements locatifs sociaux

CC_2025_213 — Centre culturel - Développement du partenariat avec le Théâtre National de Bretagne

CC_2025_203 — Avenant au marché de renaturation ambitieuse du moulin du Gué Landry

CC_2025_202 — Avenant au marché de renouvellement du parc lumière au CCJD et au TVH

CC_2025_201 — Avenants au marché de réhabilitation et d'extension du Couvent des Urbanistes

CC_2025_200 — Eau assainissement : Proposition dadhésion à la FNCCR

CC_2025_199 — Eau potable : Adoption du schéma directeur Eau potable - Fougères et Lécousse

CC_2025_196 — Assainissement : choix du mode de gestion en DSP - Mellé Monthault Villamée

CC_2025_195 — Assainissement : Avenant n°3 contrat DSP Romagné St Sauveur pour intégration de St Ouen des Alleux et St Christophe de Valains

CC_2025_194 — Bocage : mise à jour du modèle de convention avec les bénéficiaires - Bassin de la Sélune

CC_2025_193 — Bocage : budget programme libre et compensations hiver 2025-2026

CC_2025_192 — Bocage : budget travaux hiver 2025-2026 Sélune

CC_2025_191 — Bocage : budget travaux hiver 2025-2026 Couesnon

CC_2025_190 — Milieux aquatiques : Convention avec le département dIlle-et-Vilaine - Passerelle au Gué Landry

CC_2025_187 — DSP - Transports Urbains - Modifications de la gamme tarifaire SURF

CC_2025_186 — Déviation de la RN12 dans le secteur de Beaucé

CC_2025_185 — Convention de partenariat avec la Région Bretagne : gestion groupée des CEE

CC_2025_184 — Établissement public foncier de Bretagne - Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière

DP_2025_110 — BAFA de Territoire - Choix du prestataire pour lédition 2026

CC_2025_215 — Maison de Santé de Louvigné-du-Désert - Subvention au centre hospitalier de Fougères

CC_2025_214 — Subvention à la Batterie-Fanfare du Pays de Fougères

CC_2025_212 — Réhabilitation et extension des Urbanistes - Convention dattribution dune subvention dinvestissement par la Ville de Fougères

CC_2025_211 — Conservatoire et école de musique - Conventions partenariales

CC_2025_210 — Rapport dactivités 2025 - SPL

CC_2025_209 — Rapport dactivités 2025 - Mission Locale

CC_2025_208 — Subventions Clubs sportifs

CC_2025_207 — Aide VALOREX

CC_2025_206 — Forum des Métiers 2026

CC_2025_205 — Pass Commerce Artisanat - Attribution de subventions

CC_2025_204 — Aide à linstallation en agriculture - Attribution de subventions

CC_2025_198 — SPANC : Tarifs 2026

CC_2025_189 — Montant des attributions de compensation aux communes suite au transfert de compétences Voirie aux communes

DP_2025_111 — Remboursement dune facture dintervention dans un logement de Fougères Agglomération prise en charge par le locataire

CC_2025_183 — Engagement de lélaboration du Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et de lInformation des Demandeurs de Logements sociaux (PPGDID)

CC_2025_182 — PLH - Commune de Poilley - Aide forfaitaire à la réalisation dune étude urbaine

CC_2025_181 — PLH - Commune de Louvigné-du-Désert - Action en faveur de la reconquête de bâtis vacants en cur de bourg

CC_2025_180 — OPAH RU - Ville de Fougères - Adaptation règlement des aides

CC_2025_217 - RSU 2024

CC_2025_216 — Modification du tableau des effectifs

CC_2025_222 — Décisions prises par le Président, par délégation

CC_2025_221 — Décisions du Bureau Communautaire

CC_2025_218 — Rapport dactivité 2024 - Fougères Agglomération