15 septembre 2025
11
délibérations
8
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
DP 2025 092 — FABLAB - Acquisition de nouveaux équipements
2025_033B — Contrat Départemental de Solidarité Territoriale 2023/2028 Ajustement de la subvention d'investissement d'un projet porté par la commune de Fougères
B — Aides aux propriétaires occupants dans le cadre du Programme Local de lhabitat
2025150904 Assurance : avenant au contrat dommage aux biens
2025150905 RASED fixation des cotisations 2025
2025150906 Ecole publique :facturation des élèves hors commune
2025150907 Gens du voyage avis de la commune sur les besoins du territoires dans le cadre du schéma départemental
2025150908 Syndicat des eaux de Beaufort Service public de distribution d'eau potable : rapport annuel 2024
2025150902 Lotissement du Clos Michel vente de fractions de parcelles au lot n°1
Lotissement du Clos Michel vente de fractions de parcelles au lot n°2
2025_034B — Prestations dassurances « Protection juridique des personnes physiques » et « Tous dommages aux objets précieux et/ou dexposition »
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